90 résultats pour « Calendrier 2023 recyclage »

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Rôle d'évaluation foncière

...n 2025-2026-2027 tiennent compte du marché immobilier au 1 er juillet de l’année précédant son dépôt donc, du 1 er juillet 2023. Elles servent de base au calcul des taxes foncières pour les années d’exercice 2025-2026-2027. C’est l'adoption du budg...

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

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Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Présentation du rapport financier 2023

...ligations liées à la mise hors service d’immobilisations à l’état de la situation financière au 31 décembre 2023 tel qu’exigé par le chapitre SP 3280 , Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations, du M...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m......

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AVIS | Règlement 387-2023

...t : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espac...

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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal......

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2026

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 25 novembre 202 5, le conseil municipal a ado......

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Rapport semestriel

2023-05-25 RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2023 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES PROJECTION BUDGET ORIGINAL AMENDEMENT BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023...

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Édition d’hiver 2022

...municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Finances Programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024 et ses financements Immobilisations 20222023 2024 Infrastructures de rues, d’aqueduc et d’égout 9 593 799 $3 500...

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Édition d’été 2022

...alles Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Souvenirs lorettains recherchés L’année 2023 marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette et nous organisons déjà les festivités qui souligne...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Règlement 378-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......