264 résultats pour « Cour arrière »

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Entraînement athlétique

ÉTÉ 2025 Responsable du cours Diane Brochu – Santé Tonix | 418 956-2582 | dibrochu@hotmail.com Matériel à fournir Tapis de sol......

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Modalités de paiement

Modes de paiement Prélèvements automatiques Évitez les retards et les oublis ! Vos paiements seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Co......

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Réfection des rues de la Verdure et de l'Amitié

Nature des travaux Des travaux de réfection complète, incluant les infrastructures souterraines et de surface, seront effectués sur les rues de la Verdure et de l’Amitié. Durée des travaux Les travaux débuteront le 28 avril proch......

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Demandes de dérogations mineures

...; • Des marges de recul latérale 1,6 mètre, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un pourcentage de cour arrière de 36%, alors que le minimum prescrit est de 40%. Les modalités de consultations publiques sont prévues a...

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Demandes de dérogations mineures

...5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1493à 1499, RUE SAINT-JACQUES Permettre la construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 47 mètres carrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 es...

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Demandes de dérogations mineures

...Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V - 965 - 89...

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Demandes de dérogations mineures

...la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 1,75 mètre de la ligne latérale de propriété, alors que le minimum pres crit...

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Demandes de dérogations mineures

...bec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1462, RUE DU CANSO Permettre la construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 47,5 mètres carrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89...

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Édition de septembre 2018

...enne-Lorette, lot 1 777 935 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec un pourcentage de cour arrière de 37 %, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 40 %. • Propriété si...

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Demandes de dérogations mineures

...Bourque G reffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 966, RUE ÉCHO Rendre réputé conforme la présence d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 46,1 mètres carrés, alors le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est...

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Zonage

...cours avant. On parlera alors de cour avant principale et de cour(s) avant secondaire(s). (347 -2020) Cour arrière Espace s'é tendant su r toute la largeur d‱un emplacement compris entre la ligne arrière de ce terrain e...

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Édition de mars 2017

...rée, votre stationnement, votre terrain ou votre toiture, la neige doit être déposée sur votre terrain, en cour avant ou en cour arrière. Ce règlement s’applique aussi aux entrepreneurs privés avec qui vous faites affaire. Environnement ÉCOCENTRES...

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Édition d’avril 2017

...e Règlement de zonage no V-965-89; • Propriété sise au 1021, rue Choquette, permettre la construction d’une véranda en cour arrière avec une marge de recul arrière de 3,72 mètres, en lieu et place d’un minimum de 4,5 mètres, tel qu’exigé par l...

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Demandes de dérogations mineures

...rue Saint-Paul , L’Ancienne- Lorette, lot 1 310 807 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage isolé en cour arrière d’une superficie de 48 mètres carrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89...

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Édition de mai 2017

...tte, en lieu et place d’un minimum de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage no V-965-89; • un pourcentage de cour arrière de 36 %, en lieu et place d’un pourcentage minimal de 40 %, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n o V-965-89...

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Édition de juin 2018

...ncipal, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 9,1 mètres; • un pourcentage de cour arrière de 28  %, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 35 %. Tout intéressé...

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Demandes de dérogations mineures

...efficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un pourcentage de cour arrière de 15 %, alors que le minimum prescrit est de 20 %. Les modalités de consultations publiques sont prévue...

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Demandes de dérogations mineures

...ATURE DE LA DEMANDE Permettre l’ajout d’un garage attenant et l’agrandissement du bâtiment principal avec un pourcentage de cour arrière de 38%, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V-965-89 est de 40%. Implantation % de...

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Édition de novembre 2016

...\ Entreposage extérieur de bois de chauffage L’entreposage de bois de chauffage est autorisé dans la cour lat\ érale et la cour arrière seulement. Normes à respecter : • Le bois doit être proprement empilé dès sa réception, à u\ ne distance d’au...