186 résultats pour « avis légal »
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FAQ
...ons météorologiques n'étaient pas sécuritaires pour les festivaliers. En cas d'annulation ou de modification à l'horaire, un avis sera publié sur la page Facebook du Festival . Comment devenir bénévole au Festival ? Vous aimeriez contri...
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Foire aux questions (FAQ)
...giques ne sont pas sécuritaires pour les spectateurs et les artistes. En cas d'annulation ou de modification à l'horaire, un avis sera publié sur la page Facebook de la Ville de L'Ancienne-Lorette . Une autre question ? Écrivez-nous a...
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Modalités de paiement
...de ville, des chèques postdatés aux dates et aux montants convenus. De cette façon, vous ne recevrez aucun état de compte ou avis de paiement de votre solde dû au courant de l’année.
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Édition de printemps 2024
...ités de notre Ville pour les 20 prochaines années, en matière d'aménagement du territoire. Faites-nous connaître votre avis ! Saisissez la chance de vous prononcer sur des questions d'aménagement du territoire essentielles pour vous et...
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Édition d'automne 2024
...des quartiers concernés à des rencontres citoyennes. Ces réunions sont l’occasion idéale de vous informer, donner votre avis et échanger directement avec vos élus et responsables municipaux. • Consultations en ligne : Grâce à la plateforme de...
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AVIS | Règlement 390-2024
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z...
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Édition d'été 2024
...és gratuites pour tous les âges ! Et plus encore ! En cas d'annulation en raison des conditions météorologiques, un avis sera publié sur notre page Facebook. Abonnez-vous pour rester informé ! Consultez tous les événements : lancienne-lor...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet d'habitation au 1670, rue Notre-Dame
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE LOT 1 778 266 (1670, RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MATIÈRE D'HABITATION, L.Q. 2024, C. 2 AVIS PU...
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè...
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AVIS | Adoption du budget 2025
AVIS PUBLIC Ville de L’Ancienne -Lorette Adoption du budget 20 25 Avis public est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convoque une séance extra ordinaire le ma...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Autorisation d'un projet d'habitation (1685 à 1697 rue Notre-Dame)
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION AUTORISATION D’UN PROJET D’HABITATION SUR LE S LOT S 1 77 7 862, 1 77 7 863, 1 77 7 86 4 ( 1685 à 16 97 , RUE NOTRE - DAME) LOI MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES EN MA...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement...
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal...
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Édition d'hiver 2025
...un adulte. Horaire Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations récr...
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
AVIS PUBLIC Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ord...
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le...
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Édition d'été 2023
...harmonieuses avec vos voisins. Travaux en cours Si possible, tentez de repousser l’heure de début des travaux, ou encore avisez vos voisins des travaux à effectuer et des dates prévues de ceux-ci. Ils vous en seront reconnaissants. Sachez qu’e...
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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024
AVIS PUBLIC Dépôt du rôle de perception AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le rôle général de perception des taxes municipales pour l’année 20 24 a été...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté...
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Édition d'hiver 2024
...re. Horaire Lundi au vendredi : 12 h à 22 h Samedi et dimanche : 10 h à 22 h L’horaire est sujet à changement sans préavis en fonction des conditions météorologiques. Pour connaître l’état des patinoires, consultez la page Installations...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 13 48 -1350, RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demand...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le...
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