162 résultats pour « règlement garage »

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Isabelle Grenier

...ité routière Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ;  Membre du Comité consultatif commu...

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Fleurons du Québec

...le et la bibliothèque Marie-Victorin qui comptent sur un très bel aménagement avec une gamme diversifiée de végétaux. Le garage municipal qui propose un aménagement élaboré, ce qui est très rare chez les municipalités selon les Fleurons du Québec...

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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA

...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...

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Appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle Politique concernant le traitement des plaintes en matière contractuelle

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Conseil municipal

Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...

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Le programme de don d'abres matures

Il est obligatoire d’avoir un arbre en devanture pour toute propriété résidentielle sur le territoire, comme prévu dans la règlementation municipale. Également, ce programme permet d'embellir les quartiers et d'améliorer la qualité de vie de...

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Préparez votre enfant pour le camp

...ègles de conduite du camp Je respecte les consignes du parc, les règles du jeu et le personnel. Je respecte les règlements en vigueur à la piscine et aux jeux d’eau.  Je suis à l’écoute des instructions du personnel. Je circ...

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FAQ

...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...

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Stations de vidange des eaux usées pour véhicules récréatifs

...est fermée pour une durée indéterminée. Deux options alternatives s'offrent à vous dans la ville de Québec : Garage municipal de Beauport 415, boulevard Raymond, Québec 1387, rue des Ingénieurs, Québec

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Poêles et foyers intérieurs

Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....

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Sentiers de vélo de montagne

...ne comporte des risques de blessures graves ou mortelle. Pour votre sécurité et celle des autres, respecter ces consignes et règlements. Il est strictement interdit de : Circuler en dehors des sentiers. Modifier le parcours ou le...

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Les opérations hivernales en bref

...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...

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Réclamation pour bris

...ravaux de réparation au printemps. Transmettre une requête Bris à un véhicule ou à du matériel (clôture, garage, etc.)  Afin d'obtenir la réparation d'un préjudice matériel, le citoyen doit obligatoirement transmettre...