158 résultats pour « règlement piscine »
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Patinoires extérieures
...us au Complexe sportif Bonair de L’Ancienne-Lorette, à quelques pas des patinoires, pour le service d'affûtage. Règlements Le port du casque est fortement recommandé. Les rondelles et les bâtons de hockey sont interdits sur...
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Nouvelles
CONCOURS | Gagnez votre loge pour 8 personnes au Festival Lorettain!
...août. * Le concours s'adresse aux résidents de la Ville de L'Ancienne-Lorette, âgés de 18 ans ou plus. Les règlements du concours peuvent être consultés ci-dessous.
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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation
...supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA). Ces travaux sont indiqués par une astéri...
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Recyclage
...ulle) Contenants d’huile à moteur Jouets Stores en PVC Toiles de piscine et tuyaux d’arrosage
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Construction et aménagement
...de panneaux démontables. L’aménagement d’abris temporaires pour les escaliers ou les passages piétonniers n’est pas règlementé par la Ville. À partir de quelle date puis-je installer une clôture à neige? L’installation d’une clôtur...
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FAQ
...e en œuvre de cette vision. Bien qu’il ne soit pas directement opposable aux citoyens, le plan d’urbanisme encadre les règlements municipaux auxquels les citoyens doivent se conformer. Il doit également respecter les grandes orientations du s...
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Stationnement
En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire...
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Appels d'offres
Règlement sur la gestion contractuelle
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Conseil municipal
Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, détermine les politiques générales, approuve le budget, fixe le taux de taxation et voit au bon fonctionnement de la ville. En savoir plus Connaître mon district élect...
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Permis et certificats
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Journal Le Lorettain
Le journal Le Lorettain, produit par la Ville de L’Ancienne-Lorette, est distribué gratuitement par la poste chaque saison à tous les résidents. Aucune inscription n’est nécessaire. Des copies imprimées sont également disponibles à l’h......
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
...nière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou non...
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Questions fréquentes (FAQ)
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes....
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Aquajogging
...Préalable Être à l’aise en eau profonde puisque les cours ont lieu dans cette partie de la piscine. Durée 7 semaines débutant le 25 juin 2025...
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Taux de taxation 2025
...$) Voir tableau ci-dessous si conteneur. Autres types de tarification Taxe spéciale - Piscine (charge fixe) 50,22 $ Tarification - Gestion des matières résiduelles commerciales (conteneur)...
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Accessibilité des bâtiments municipaux
...ns est possible, grâce à une chaise roulante pour s’y rendre et un lève-personne pour entrer et sortir de l’eau. De plus, la piscine est munie d’un escalier avec main courante. Également, il y a un bassin récréatif, dont l’accès se fait facilement gr...
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Les opérations hivernales en bref
...nale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règlement, vous ralentissez le processus d’entretien des rues, vous risquez une amende et votre véhicule pourrait être remorq...
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1845
...tés se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérification du poids et de la qualité du pain et sur la vente des boissons alcoolisées. À plusieur...
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AVIS | Règlement 384-2023
...de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de couches réutilisables . Ce rè glement e...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...ncipes directeurs qui encadre les dépenses de la Ville en matière de biens et de services . Celui -ci est prévu dans le Règlement n° 359 -2021 sur la gestion contractuelle . Entre autres, une plateforme surélevée , avec rampe d’accès,...
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AVIS | Règlement 388-2023
...tte, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’an...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
...’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE...
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AVIS | Règlement 386-2023
...e -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circulation et le st ationnement et abro...
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AVIS | Règlement 385-2022
...ienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du règlement 373 -2022...
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