260 résultats pour « urbanisme reglement »
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Collecte des résidus alimentaires
...ur toutes questions en lien avec cette collecte, veuillez nous contacter par téléphone, au 418 872-9811, ou par courriel au urbanisme@lancienne-lorette.org .
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Isabelle Grenier
...Membre du Comité sur l’accessibilité universelle ; Membre du Comité ad hoc pour la refonte des règlements d'urbanisme ; Membre du Comité consultatif sur le climat sonore ; Membre du Comité consultatif communautaire de l...
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Transport actif
Le 25 janvier 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette adoptait son premier Plan directeur de transport actif (PDTA). Le PDTA a comme principal objectif de favoriser les déplacements actifs par la mise en place d’infrastructures et d’aménagements sécuri......
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Éthique et déontologie
Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Nouvelles
Présence d’arpenteurs sur la rue Turmel
Au cours des derniers jours, plusieurs citoyens ont remarqué la présence d'équipes d'arpentage le long de la rue Turmel. Ces-dernières effectuaient des relevés dans le cadre d'un possible projet de réfection visant le maintien de nos infrastructures......
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Construction et aménagement
Pour en savoir plus sur les permis et certificats en vue d'effectuer des travaux, consultez la page Permis et certificats . Permis et certificats À quelle date puis-je installer mon abri temporaire (abri tempo)?......
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Paix et bon ordre
Pour en savoir plus sur le climat sonore lié aux hélicoptères, visitez la page Climat sonore . Climat sonore Puis-je déposer la neige de mon terrain dans la rue lors du déneigement de mon stationnement? Non, quiconque lan......
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Modalités d’inscription et de récupération de l’arbre
...s (6,5 et 8 pieds) de hauteur et seront dans un pot de 10 gallons. Étape 2 : Confirmation Le Service de l’urbanisme procédera à la vérification de l’admissibilité de votre résidence au programme. Si vous êtes admissible, une co...
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Outils d'accompagnement pour les assurances habitation de maisons anciennes
Pour mieux saisir les enjeux liés à l’assurance des maisons anciennes, un outil d’accompagnement conçu par Les Amis et propriétaires de maisons anciennes du Québec est mis à votre disposition. Consulter le guide
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Inscription | Programme d’adaptabilité des propriétés lors de chantiers routiers
...plir ce formulaire au plus tard le 16 août 2024. Une fois inscrit, vous recevrez un courriel de confirmation du Service de l’urbanisme comprenant les étapes à suivre pour compléter votre demande.
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
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Projet de redéveloppement au 1911-1917, rue Notre-Dame
...s 2026 Vous avez des questions ou des commentaires ? Communiquez avec M. Pierre Fortin, directeur du Service de l’urbanisme, par courriel, au pfortin@lancienne-lorette.org ou par téléphone, au 418 872-9811.
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Rapport de voisinage
...Principaux sujets abordés : Empiétement Dans certains cas, la Ville peut intervenir si la réglementation d’urbanisme prévoit des marges minimales pour la construction qui empiète. Règles sur les vues et l'aménagement des fenêtr...
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Projets de construction – Terrains vacants rue des Braves ouest
...Vous avez des questions ou des commentaires ? Communiquez avec M. Pierre Fortin, directeur du Service de l’urbanisme, par courriel, au pfortin@lancienne-lorette.org ou par téléphone, au 418 872-9811.
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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA
Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......
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Documents à consulter
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Édition d'été 2025
...pport financier 5-6-17 Rubrique des conseillers 15 et 16 Programmation estivale gratuite Dossier spécial Nouveau plan d’urbanisme 7 à 14 Détails en page 4 16 août 2025 • lancienne-lorette.org 19 E 2FRÈRES GUYLAINE TANGUAY • CINDY BÉDARD •...
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Demandes de dérogations mineures
...ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 16 décem...
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AVIS | Règlement 397-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......
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Présentation du rapport financier 2024
...4 516 283 $ Transport (3,09) % (48 282) $ 1 515 328 $ 1 563 610 $ Hygiène du milieu 10,03 % 57 196 $ 627 671 $ 570 475 $ Urbanisme et développement 5,95 % 358 731 $ 6 392 334 $ 6 033 603 $ Loisirs et culture (16,95) % (54 716) $ 268 039 $ 322...
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Sommaire du rapport financier 2024
...res 10 133 252 131 765 131 765 221 933 Sant éetbien- être 11 1 165 288 1 165 288 1 165 288 1 194 874 Am énagement, urbanisme etdéveloppement Am énagement, urbanisme etzonage 12 765 644 777 957 2 332 780 289 664 718 Promotion etdévelop...
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Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 11 53 , et ce, avant le 2 7 mai 202 5...
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AVIS | Règlement 395-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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AVIS | Règlement 394-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......
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