81 résultats pour « usage et norme »

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Les articles que vous apportez à l'écocentre ne sont pas réutilisés. Si vous souhaitez qu'ils le soient, communiquez avec une ressourcerie ou un organisme récupérant les biens usagés, comme la Conférence Saint-Vincent-de-Paul. Pour con......

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Prévention des incendies

...place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'un de ses mandataires et destiné à l'usage du public en général. Feu à ciel ouvert : un feu extérieur autre qu'un feu allumé dans un foy er e...

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Édition de juillet et août 2026

...étalisée près de la rivière ; • Sensibiliser son entourage ; • Remplacer le sel de déglaçage par du sable ; • Limiter l’usage d’engrais et de pesticides chimiques ; • Réparer rapidement les fuites des véhicules ; • Diriger l’eau des gouttièr...

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Occupation et entretien des bâtiments

...utilisés comme suit: Délabrement État de détérioration dégradation volontaire d’entretien affectant la impossible l’usage pour est destinée ou conçue; causé par une ou par un manque structure et rendant lequel quelque chose Élém...

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Édition d'octobre 2025

...de la Ville. Si un électeur dans la résidence a fait la demande de vote itinérant avant le 21 octobre 2025 tous les autres usagers peuvent en faire la demande le jour même auprès des employés électoraux qui sont sur place. L’électeur qui agit à ti...

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Modification des usages autorisés en zone R-A/A1

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Édition d'été 2024

...tructures telles que les passages pour piétons, les trottoirs et les pistes cyclables permettent de séparer les différents usagers de la route et jouent un rôle essentiel dans la création d’un environnement routier plus sûr et dans la réduction de...

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Édition de printemps 2024

...ls sont faits à partir de barils alimentaires recyclés. Ils peuvent donc présenter des imperfections en raison de leur usage initial. L’eau de pluie collectée dans les écobarils s’avère très utile pour le jardinage et les travaux de nettoya...

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Édition d'automne 2023

...sidents, nous mettons en œuvre des initiatives concrètes, nous visons à faire de notre ville un endroit sûr pour tous les usagers de la route, notamment les piétons, les cycliste et les automobilistes. La sécurité routière est une préoccupation...

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Édition d'été 2023

...cienne-lorette.org. Potagers Aucune demande de permis n’est nécessaire pour ériger un potager. Il est autorisé en tant qu’usage complémentaire à l’habitation, sous condition que sa superficie ne dépasse pas 10 % de la superficie de la proprié...

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Édition d'hiver 2023

...l’assistance aux personnes âgées et à leur famille. Parmi les services offerts, le service de popote roulante permet aux usagers de recevoir à domicile des repas savoureux et équilibrés, à petit prix. Durant le temps des Fêtes, l’organisme, en...

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Lotissement

...ation cadastrale ne doit avoir pour effet de créer un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à...

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Édition de printemps 2022

...ou de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obtenir l’ensemble des normes applicables, veuillez consulter la fiche d’information disponible au lancienne- lorette.org. Garde de poules Toute p...

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Édition d’été 2022

...ve actuellement la bibliothèque. Les deux étages seront réaménagés pour y créer des salles de travail et d’animation. Les usagers bénéficieront ainsi d’un lieu adapté à leurs besoins et aux nouvelles technologies. Cette mise à jour permettra ég...

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Édition de mars 2017

...soins (18,50 $ taxes incluses) • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à développer une...

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Édition de novembre 2017

...Pour le lot 6 125 962 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un bâtiment principal appartenant à la classe d’usage h1-1 (unifamiliale isolée) avec les dérogations suivantes : - une marge de recul avant pour le bâtiment principal d...

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Édition d’octobre 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas...

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Édition de septembre 2017

...la rue Saint-Georges Ouest alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 7,3 mètres pour un usage mixte (h3). Tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette relativ...

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Édition d’août 2017

...tecteur sur la surface; - lors de la pr ésence de substances gommeuses sur la surf ace; -   lorsque r equis à la suit e de l’usage de pr oduits nécessair es à l’enlèvement de substances  pétr olièr es. Pour  consult er la list e des  écocentr es et l...

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Édition de juin 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...

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Édition de mai 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...

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Édition d’avril 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pa...