319 résultats pour « Cour avant »
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Demandes de dérogations mineures
...e en cour avant du bâtiment en bordure du boulevard Wilfrid - Hamel, alors que les stationnements sont prohibés en cour avant sur toute la longueur du boulevard Wilfrid - Hamel . Les modalités de consultations publiques sont prévues...
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Demandes de dérogations mineures
...astre du Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un garage isolé empiétant de 0,21 mètre dans la cour avant secondaire de l’emplacement, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prévoit que les garages isolés so...
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Collecte des résidus alimentaires
...de votre demande d’inscription. Attendez d’avoir les sacs mauves en main et d’avoir parlé à notre équipe de déploiement avant d’acheter vos contenants pour la récupération des résidus alimentaires, et ce, afin de vous assurer que leur format con...
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Nettoyage des rues
...sable au cours de la période hivernale. Afin de faciliter le nettoyage, vous ne devez en aucun temps balayer la rue à l’avant de votre résidence et accumuler les résidus en petits amoncellements. Ces amoncellements sont difficiles à ramasser et...
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Événements
Gala Belles autos d'hier
...ement curieux, adultes et enfants seront comblés en découvrant autant de véhicules différents : « Muscle cars », véhicules d’avant-guerre, véhicules de service, véhicules commerciaux antiques, motocyclettes, motoneiges, automobiles classiques des ann...
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Encombrants (monstres)
La collecte des objets encombrants est effectuée sur demande seulement. L'inscription est obligatoire avant la date limite mentionnée ci-dessous . Dates limites d'inscription Si votre demande est reçue après la date limite...
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Branches
La collecte des branches est effectuée sur demande seulement . L'inscription est obligatoire avant la date limite indiquée ci-dessous. Dates limites d'inscription Dates de collectes 2025 ⚠️ Les obj...
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Josée Ossio
...ts en phase terminale pendant 10 ans, ainsi qu’à la réception au département de la clientèle en santé mentale pendant 8 ans, avant de prendre sa retraite du milieu de la santé en 1997. Josée est par la suite retournée sur le marché du travail...
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Pourquoi acheter local ?
Les avantages de l’achat local sont nombreux : Appuyer les commerçants d’ici. Encourager la création et le soutien d’emplois. Participer à la vitalité de notre communauté. S’assurer de notre qualité de vie. En plus...
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Zonage
...clairement précisée au schéma 2.1. et ceci, en foncti on des différentes formes d‱emplacement possibles. Cour avant Espace s'étendant sur toute la largeur d'un emplacement, compris entre la ligne avant et la f...
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Construction et aménagement
...s au gaz propane n’ont pas besoin de système de protection particulière. Est-ce que les potagers sont autorisés dans la cour avant de ma propriété? Oui. Toutefois, ceux-ci ne doivent pas occuper plus de 10 % de la superficie de la propriété...
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Clôtures et mitoyenneté
...par un jugement de la cour, l’obliger à le faire et à partager les frais d’aménagement et les coûts d’entretien futurs. Avant d’en arriver là, vous devrez avoir fait parvenir une mise en demeure à votre voisin, l’invitant à bien vouloir collabor...
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Qu’est-ce que l’agrile du frêne?
...le début de l'infestation. Grands arbres (>10 cm de diamètre) : Ils peuvent survivre entre 3 et 5 ans avant de succomber. Évolution sur le territoire L’agrile du frêne, présent sur le territoire québécois depui...
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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes
...e vous fera ensuite parvenir une confirmation écrite d’admissibilité. Vous pourrez alors procéder à l'abattage (pas avant). Dans les 3 mois suivant les travaux , faites parvenir une copie de la facture ainsi qu’une preuve de pa...
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Maire
...tions d’un organisme culturel majeur de la région de Québec, le Palais Montcalm – Maison de la Musique, de 2008 à 2017. Auparavant, il a occupé durant plus de 20 ans des fonctions de technologue, puis de directeur technique dans le monde de l’éducati...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...s accès au bâtiment, que ce soit pour la clientèle, les employés ou la livraison, ne sont pas prévus dans la partie d’une cour avant qui est adjacente à une zone d’habitation; e) Dans le cas d’un bâtiment principal, une marge de recul lat...
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Patinoires extérieures
...ns les bras. Patiner en poussant ou en tirant un traîneau. Les poussettes sont permises, à condition d’essuyer les roues avant d’entrer sur la glace afin de retirer le sel de celles-ci. Se tirailler ou se bousculer. Faire des courses ou p...
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Édition de janvier 2016
...cienne-Lorette, lot 1 312 118 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement de la résidence unifamiliale isolée dans la cour avant avec une marge de recul avant de 5,07 mètres, en lieu et place d’une marge de recul avant minimum de 6,1 mètres,...
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Édition d’automne 2021
...ette, les roulottes et les caravanes autoportées et les remorques : 1. Les véhicules récréatifs peuvent être entreposés en cour avant, latérale et arrière; 2. Toutefois, lorsque le véhicule récréatif se trouve en cour avant, un recul minimal de 6...
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Édition de novembre 2017
...5-89 est de 40 %; - permettre que l’espace utilisé pour les fins d’un stationnement représente 48 % de la superficie de la cour avant alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965-89 est de 40 %. • Propriété sise au 6030, bo...
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Édition de mai 2017
...ean-Baptiste, L’Ancienne-Lorette, lot 1 311 179 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un garage attenant en cour avant avec une marge de recul avant de 1,2 mètre en bordure de la rue de la Verdure, en lieu et place d’un minimum de...
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Demandes de dérogations mineures
...ruction d’une remise à bois) DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1441, RUE NAPOLÉON Permettre la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que la minimum prescrit par le Règlemen...
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Demandes de dérogations mineures
...fins d’entreposage de produits, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’entreposage extérieur dans la cour avant; - Propriété sise au 19 39, rue des Genévriers , L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec...
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Édition d’avril 2017
...ation mineure suivantes : • Propriété sise au 1421, rue des Métairies, permettre la construction d’un garage attenant en cour avant avec une marge de recul avant de 0 mètre, en lieu et place d’une marge de recul avant de 6,1 mètres, tel qu’exigé...
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Édition de mars 2017
...éneigez votre entrée, votre stationnement, votre terrain ou votre toiture, la neige doit être déposée sur votre terrain, en cour avant ou en cour arrière. Ce règlement s’applique aussi aux entrepreneurs privés avec qui vous faites affaire. Environn...
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