135 résultats pour « Règlement gazon »

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AVIS | Règlement 388-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 391-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......

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AVIS | Règlement 387-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 390-2024

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......

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Édition d'été 2024

...issants. Sachez qu’entre 22 h et 7 h, il est interdit d’exécuter ou de faire exécuter des travaux de construction. Tonte de gazon Votre gazon est long, votre horaire est chargé ? Il arrive que les congés des uns ne soient pas ceux des autres. Il es...

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AVIS | Règlement 390-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......

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AVIS | Règlement 392-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......

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AVIS | Règlement 396-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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AVIS | Règlement 397-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté le R......

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AVIS | Règlement 395-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 394-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 avril 2025 , le conseil municipal a adopté......

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Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux . Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné......

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Édition de printemps 2022

...s, il est primordial de procéder à un entretien général du terrain, qu’il soit construit ou vacant. Cela va de la coupe du gazon à l’enlèvement des branches, des broussailles, des mauvaises herbes, en passant par le remplissage des trous. Permis...

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Édition d’été 2022

...e toutes les Lorettaines et de tous les Lorettains afin de maintenir la quiétude dans le voisinage. Effectuons la tonte de gazon exclusivement lors des périodes autorisées par le règlement municipal Maintenons le bruit à un volume raisonnable (m...

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Édition de septembre 2017

...collecte des résidus verts vous permet de disposer des matières suivantes : branches et brindilles, feuilles, fleurs fanées, gazon et mauvaises herbes. Sacs autorisésAfin d’éviter toute confusion avec les ordures, les résidus verts doivent être dépos...

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Édition de juin 2014

...d’agrément (feux de bois sans fumée); • il est formellement interdit de l’utiliser pour incinérer des déchets organiques, du gazon ou des feuilles mortes, car ces substances émettent de la fumée susceptible de nuire au voisinage ou de polluer l’atmos...

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Édition de mai 2014

...ement, etc.) • Munitions  et  armes  (récupérées par le Service de police) • Ordures ménagères • Résidus verts • Rognures de gazon • Terre contaminée www.journ-al.ca |     JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     \bAI 2014     |   ...

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Édition d’avril 2014

...es ne peuvent être ramassées par crainte d’endommager l’outillage. OFFRE D’EMPLOI ÉTUDIANTES OU ÉTUDIANTS POUR LA TONTE DE GAZON Revenu maximum Personne seule Couple Chaque enfant à charge Mono-parentale Personne à charge supplémentaire 25 000 $ 3...

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Édition de novembre 2015

...22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 12 La collecte automnale des résidus verts (branches et brindilles, feuilles, fleurs fanées, gazon, mauvaises herbes) s'effectue le lundi, du 5 octobre au 9 novembre inclusivement. NOVEMBRE 2015 Dimanche Lundi Mardi...

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Édition d’octobre 2015

...4 25 26 27 28 29 30 31 La  collecte  automnale  des  résidus  verts  (branches  et  brindilles,  feuilles, fleurs  fanées,  gazon,  mauvaises  herbes)  s'effectue  le  lundi,  du  5  octobre  au 9 novembre inclusivement.  Collecte des objets encomb...