172 résultats pour « Règlement municipale »
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Parc de la Rivière
Situé au cœur de la Ville, d’une longueur totale de près de 8 km, d’une superficie de 56 HA et traversé par la rivière Lorette, le parc de la Rivière fait le bonheur et la fierté des Lorettains et des amateurs de plein air en général. Il est r......
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Les opérations hivernales en bref
Les alertes sont émises au plus tard à 19 h, le soir de l’interdiction. Lorsqu'une zone est visée par une alerte d'opération hivernale, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain. Lor......
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1845
La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......
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Stationnement
En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire......
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Édition d'automne 2024
...vernement du Québec C’est avec fierté que nous avons accueilli, le 21 août dernier, l’annonce de la ministre des Affaires municipales, Mme Andrée Laforest, d’un investissement de 11,6 M $ à L’Ancienne-Lorette pour la construction d’un nouveau...
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AVIS | Règlement 390-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 juin 2024 , le conseil municipal a adopté le Rè......
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Édition d'été 2024
...ette en cours de refinancement – portion du gouvernement – $ 2 372 367 $ Endettement net à long terme de l’administration municipale 29 045 056 $ 20 640 603 $ Investissements Acquisition d’immobilisations Infrastructures (principalement les rues S...
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AVIS | Règlement 390-2024
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z......
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AVIS | Règlement 387-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le......
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Sommaire du rapport financier 2023
...SOMMAIRE DE L'ENDETTEMENT TOTAL NET ÀLONG TERME AU 31 DÉCEMBRE 2023 2023 Endettement net àlong terme de l'administration municipale 1 20 640 603 Endettement total net àlong terme (compte tenu de l'agglom ération s'il yalieu) 2 40 579 278 Extr...
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Édition de printemps 2024
...ramme a été mis en place afin de contrer les îlots de chaleur produits par les surfaces asphaltées des rues et artères municipales. Pour vous inscrire, rendez- vous au lancienne-lorette.org, dès le 15 avril. Don de pousses d’arbre 25 e...
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Présentation du rapport financier 2023
...ommunautaire – 0,3 M$ • Autres investissements – 1,6 M$ Diminution de l’endettement net à long terme de l’administration municipale • 29,0 M$ en 2022 • 20,6 M$ en 2023 Taxes Compensations – immeubles du gouvernement, écoles et CPE Transfert...
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Ordonnance - Article 59
...ation de Québec , règlement R.A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires municipales, Madame Andrée Laforest Par : Josiane Fiset -Soucy Directrice régionale de la Capitale- N...
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Édition d'hiver 2024
...échéance pour l’année 2024 : 1er mars2 mai 11 juillet 26 septembre Votre compte de taxes 2024 Les factures de taxes municipales sont émises le 31 janvier. Elles seront déposées dans le Dossier Citoyen des propriétaires ayant adhéré au...
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AVIS | Règlement 388-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté......
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Édition d'hiver 2025
...Prenons un moment pour nous remémorer quelques faits saillants, alors que 2025 s'annonce tout aussi prometteuse ! Finances municipales • D iminution de la dette, de 39,5 M $ en 2020 à 19,8 M $ en 2024. • M aintien du compte de taxes le plus...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...e des loisirs, événements et technologies; ⎯ Le Service des ressources humaines . Madame Josée Ossio est la conseillère municipale impliquée dans le comité. Son rôle consiste principalement à relier le plan d’action à l a population et à écoute...
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AVIS | Règlement 391-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 novembre 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement......
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Sommaire du rapport financier 2024
...SOMMAIRE DE L'ENDETTEMENT TOTAL NET ÀLONG TERME AU 31 DÉCEMBRE 2024 2024 Endettement net àlong terme de l'administration municipale 1 19 814 603 Endettement total net àlong terme (compte tenu de l'agglom ération s'il yalieu) 2 40 516 362 Extr...
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AVIS | Règlement 392-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 393-2024
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...es loisirs, événements et technologies; ⎯ Le Service des ressources humaines . Madame Josée Ossio est la conseillère municipale responsable du dossie r. Son rôle consiste principalement à relier le plan d’action à la population et à écout...
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Édition d'avril 2025
...vant le 17 avril, les places sont limitées ! Consultez notre site web pour tous les détails. Comprendre votre évaluation municipale Je vous invite à prendre connaissance de la capsule vidéo mise en ligne sur nos réseaux sociaux concernant l’im...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projets de règlements 394-2025 et 395-2025
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET S DE RÈGLEMENT N OS 394 -2025 et 395 -2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le co......
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