128 résultats pour « Taxe 2023 »

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Abonnement et tarification

Résidents  L’abonnement est gratuit pour les résidents de L’Ancienne-Lorette et est d’une durée de 3 ans.  Une entente de réciprocité avec la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures permet la gratuité à leurs résidents égal......

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Fonctionnement des écocentres

Vous devez présenter obligatoirement une pièce d'identité avec photo et, selon votre situation, une des preuves de résidence suivantes : Vous êtes? Preuves acceptées......

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1886 à 1948

Cependant, probablement en raison de problèmes techniques, l’éolienne ne devient fonctionnelle que le 23 octobre 1903. Le 15 février 1892, des citoyens entreprennent des démarches pour que le village soit érigé en municipalité autonome. La miss......

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Édition d'hiver 2025

...ies pour tous les Lorettains au camp d’été. • C ontinuation du programme de soulignement des naissances instauré en 2023, Les Petits Lorettains . • Bonific ation de l’offre de services et d’activités offerte aux abonnés de la Biblio...

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Édition d'été 2025

... $656 899 $ 171 899 $35,44 % Autres revenus 47 800 $89 431 $41 631 $87,09 % Répartition surplus d’agglomération – exercice 2023  – $ 952 973 $ 952 973 $100,00 % Perte comptable sur démolition de la Saint- Vincent-de-Paul  – $ (354 954) $ (354 954)...

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Sommaire du rapport financier 2024

...Ville de L'Ancienne- Lorette |23057 | SOMMAIRE DES RÉSULTATS ÀDES FINS FISCALES EXERCICE TERMIN ÉLE 31 DÉCEMBRE 2024 2024 2023 Budget Réalisations Réalisations Revenus Fonctionnement 1 37 133  845 42 115  482 39 947  772 Investissement 2 5 906...

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Présentation du rapport financier 2024

...Fonctionnement Faits saillants Surplus de l’exercice 3 531 177 $ Répartition du surplus d’agglomération – exercice 2023 952 973 $ Surplus au 31 décembre 2024 4 484 150 $ Investissements totaux de 13 832 428 $ subventionnés à la hauteur d...

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Édition d'avril 2025

...on patrimoine bâti. Un inventaire des bâtiments patrimoniaux a été réalisé en 2021, dressant un état des lieux précis. En 2023, un règlement a été mis en place pour encadrer la démolition des bâtiments résidentiels et protéger ceux ayant une va...

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Taxe foncière, tarification et modes de paiement pour l'année 2025

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AVIS | Règlement 392-2024

...axe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2025 en remplacement du règlement n o 388 -2023 . Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service...

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Édition d’hiver 2022

...municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Finances Programme triennal d’immobilisations 2022-2023-2024 et ses financements Immobilisations 20222023 2024 Infrastructures de rues, d’aqueduc et d’égout 9 593 799 $3 500...

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Édition d’été 2022

...alles Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Souvenirs lorettains recherchés L’année 2023 marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette et nous organisons déjà les festivités qui souligne...

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Demandes de dérogations mineures

...resse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 25 avril 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...a adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette assemb...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire – PPCMOI

...adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consultation aura lieu le jeudi 8 juin 2023, à 1 6h à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette, situé au 1575, rue Turmel . Qu’au cours de cette ass...

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AVIS | Règlement 382-2022

...gné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no382 -2023 modifiant le rè glement no V-1230 -99 concernant...

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AVIS | Règlement 381-2023

...e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 381 -2023 en remplacemen t du Règlement n o 374 -2022 en...

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Demandes de dérogations mineures

...’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 30 mai 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l...

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Édition de printemps 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp...

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Présentation du rapport financier 2022

...projets d’agglomération –résolution 104 -22 (3 159 292) $ 3 159 292 $ Affectation -remboursement dette avril et juillet 2023 –résolution 342 -22 (7 629 337) $ 7 629 337 $ Réserve -soutien au patrimoine immobilier et élection 2025 –résolutio...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...