103 résultats pour « reglement terrasse »

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 384-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adop......

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Édition d’été 2021

...orette PERMIS ET CERTIFICATS Consultez les fiches de règlement disponibles en en ligne, à lancienne- lorette.org/permis-et-reglements/ fiches-explicatives/. DÉLAI DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS Le délai pour la délivrance d’un permis ou d’un certifi...

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AVIS | Règlement 370-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 364-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 22 février 202 2, le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME......

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......

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AVIS | Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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AVIS | Règlement 371-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 369-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Règlement 361-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Règlement 368-2022

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Édition de novembre 2014

... de propane ;  - pneus ; - pièces et carcasses de voiture, de motocyclette et de motoneige ;  - débris de construction ou de terrassement ;  - ciment, pierre, tourbe, terre, bois, souches, asphalte, pruche, sable et gravier ;  - tout  article  trop ...

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Édition d’octobre 2014

... propane ;  - pneus ; - pièces et carcasses de voiture, de motocyclette et de motoneige ;  - débris de construction ou de terrassement ;  - ciment, pierre, tourbe, terre, bois, souches, asphalte, pruche, sable et gravier ;  - tout  article  trop...

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Édition d’octobre 2015

... sise au 1059, rue Père-Bouvart, L’Ancienne-Lorette, lot 3 027 112 du ca- dastre du Québec : permettre l’agrandissement avec terrasse, en cour arrière, de larésidence unifamiliale isolée avec les dérogations suivantes : • Une superficie de la cour ar...

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Édition de juin 2015

...en lieu et place d’un pourcentage maximal de 40 %, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n oV-965-89; • La présence d’une terrasse et de 2 balcons en cour latérale gauche à une dis- tance de 2,16 mètres de la limite de terrain latérale gauche, en ...

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Édition de mai 2016

...d’une plateforme dont l’accès est protégé par une enceinte ayant les caractéristiques mentionnées ci-haut; 3 oÀ partir d’une terrasse rattachée à la résidence et aménagée de telle façon que sa partie ouvrant sur la piscine soit protégée par une encei...

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Édition d’août 2017

...,  BBQ  Québec,  bières de microbrasseries,  fromages,  gourmandises sucrées et plus!  • Spectacle de Bes tov à 17 h 30 •   Terrasse avec vue directe sur la scène principale • T aureau mécanique • Et  plus encore! NOUVEA U • COMPÉTITION DU CIRCUIT...

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Édition d’avril 2018

...NS ET PLUS MERCREDI 25 AVRIL, 19 H À 22 H L’été est à nos portes, venez découvrir des vins rafraichissants à prendre sur la terrasse et sur le bord de la piscine. Faites de belles découvertes en toute simplicité lors d’une soirée agréable et gourman...

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Édition de mars 2018

...PAYANTS) LES VINS D’ÉTÉ - 18 ans et plus L’été est à nos portes, venez découvrir des vins rafraich\ issants à prendre sur la terrasse et le bord de la piscine. Plein de belles découvertes\ en toute simplicité lors d’une soirée agréable et gourmande....