86 résultats pour « Heure bruit »
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Édition de juin 2018
...quiétude, les heures de tonte de pelouse seront dorénavant incluses dans le règlement relatif à la paix et au bon ordre. Le bruit de la tondeuse pouvant être incommodant pour certains, la réglementation des heures de tonte permettra en effet de prés...
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Édition de septembre 2018
...ter le plus possible la réalisation de travaux bruyants pendant la nuit, dont un programme de surveillance et de contrôle du bruit. Certaines interventions occasionneront du bruit dans les environs, particulièrement pendant les étapes d’asphaltage,...
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Édition de mai 2017
...13 NUMÉRO 1 18 Permis et règlements Aide aux citoyens INVITATION Séance d’information Hélicoptères - Problématique de bruit 8 mai 2017, à 19 h Bibliothèque Marie-Victorin (salle Desjardins, sous-sol) 1635, rue Notre-Dame En présence de rep...
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Édition de juin 2017
...euve de civisme et de respect envers le voisinage lorsque vous choisissez l’heure à laquelle vous tondrez votre pelouse, le bruit de la tondeuse pouvant être incommodant pour certains. Aide aux citoyens LIGNE INFO-HÉLICOS Il est important de conti...
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Zonage
...t principal. L‱usage ne cause ni fu mé e, ni poussière, ni od eur , ni chaleur, ni éclat de lumière, ni vibration, ni bruit supérieur aux limites édictées par le règlement V -949 -89. (V-965.62 -94) 4.2 LE GRO UPE «COMMERCE» (C)...
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Édition d’août 2016
...question de civisme Les heures de tonte de la pelouse ne sont pas réglementées à L’Ancienne-Lorette. Cependant, comme le bruit de la tondeuse peut être incommodant pour les voisins, faites preuve de respect et de civisme lorsque vous choisissez...
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Paix et bon ordre
...t dans une rue, dans un e ndroit public, sur un immeuble ou dans tout bâtiment, de causer ou de faire quelque tumulte, bruit, désordre, agitation ou de se comporter de façon à troubler la paix ou la tranquillité publique. (MO...
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Édition d'été 2023
...compagnon. Si celui du voisin pousse la note un peu trop haute, discutez-en avec votre voisin. Je suis incommodé par un bruit perturbateur excessif ou insolite qui trouble la paix ou la tranquillité du voisinage. Qui dois-je contacter ? Du lu...
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Édition d'été 2024
...anisme pour connaître les normes à respecter et obtenir des conseils sur l'équipement nécessaire. Je suis incommodé par un bruit perturbateur excessif ou insolite qui trouble la paix ou la tranquillité du voisinage. Qui dois-je contacter ? Du lun...
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Édition de juin 2026
...u quotidien, nous avons tous le pouvoir de faire une différence. Parfois, ce sont des gestes simples : être attentif au bruit ou à la fumée d’un feu extérieur, ramasser les besoins de son chien et le garder en laisse, planifier ses travaux...
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Édition d’été 2022
...nche 17 juillet 10 h à 11 h Parc Cyrille-Gauvin Dimanche 24 juillet 10 h à 11 h Place Chaumonot LOISIRS Moins on fait de bruit, mieux on s’entend ! À l’aube de la saison estivale tant attendue, nous sollicitons la collaboration de toutes les...
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