133 résultats pour « Plan implantation »

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s......

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Comité consultatif d'urbanisme

...c) Des recommandations au Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets particuliers de construction, de modification o...

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Édition de janvier 2018

...ce Le Jules-Verne – phase I 20 M $, sur une valeur totale de 50 M $ Construction de l’hôpital Sainte-Monique 20,7 M $ Implantation des bureaux d’Acceo Solutions 10 M $ Reconstruction du Centre Jardin Hamel 4 M $ Implantation des bureaux de C...

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Demandes de dérogations mineures

...se au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum pres...

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Édition de septembre 2018

...sise au 1609, rue Damiron, L’Ancienne-Lorette, lot 1 311 378 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle l’implantation d’un cabanon en cour avant à une distance de 0,6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le minimum presc...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -...

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Zonage

...r l ‱usage principal et que mention en est faite au permis. Dans tous les autres cas, un permis est nécess aire pour l ‱implantation d ‱un usage complémenta ire autorisé, selon les dispositions prévues au présent règlement. 2.4 TERMI N...

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Demandes de dérogations mineures

...é sise au 1776 , rue de la Doucine, L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 026 du cadastre du Québec : rendre réputée conforme l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 5,1 mètres, alors que le mi...

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Édition de juin 2015

...Propriété  sise  au  1012,  rue  des  Forges,  L’Ancienne-Lorette,  lot  1  311  683  du  ca- dastre du Québec : permettre l’implantation d’une galerie et d’un avant-toit à une distance de 4 mètres de la ligne de propriété avant, en lieu et place d’u...

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Demandes de dérogations mineures

...ue des Genévriers , L’Ancienne-Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : P ermettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Rè...

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Édition de janvier 2014

...n oV-965-89. - Propriété sise au 1441, rue Napoléon, L’Ancienne-Lorette, lot 1 777 195 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’une troisième entrée charretière, en lieu et place d’un maxi- mum de deux entrées charretières, tel qu’exigé p...

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Édition de juin 2014

...Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2 e al. Il est préférable de nous contacter afin d’obtenir le permis et l’information pertinente à l’implantation de tout type d’installation. \bonne saison estivale à tous et rappelez-vous qu’on est jamais trop prudents pour ...

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Construction

...3.1 D OMAINE D ’APPLICATION Les dispositions contenues dans le présent chapitre s'appliquent : · aux travaux d'implantation, d'édification, d'agran dissement, de modification ou de rénovation de tout bâtiment; · aux travau...

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AVIS | Adoption du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du......

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...deau d’aspha lte ou en tôle arch itecturale constituée d’alumin ium ou d ’ac ier galvanisé . 10 Croquis 1 : Implantation de poulailler 7.4 ENTRETIEN , HY GI ÈNE ET SALUBRITÉ Le po ulailler et l’enclos do ive nt êtr e main...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...tions requises pour édifier, implanter, agrandir et reconstruire un bâtiment d’usage principal Un plan d’implantation à l’échelle du bâtiment projeté , préparé par un arpente ur géomètre, comprenant : ▪ la nature et la l...

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Demandes de dérogations mineures

...e de la Paix , L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 037 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale jumelée avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o...

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Demandes de dérogations mineures

...du Québec : rendre réputé conforme les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • L’implantation du bâtiment principal avec une marge de recul arrière de 3,77 mètres, alors que le minimum prescrit est de 4,5...

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Plan de soutien et programme d'aide aux entreprises de la Ville de Québec en lien avec la pandémie

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Demandes de dérogations mineures

...965 -89 suivantes : • Une superficie de 42 mètres carrés alors que le maximum prescrit est de 40 mètres carrés; • L’implantation du garage isolé en cour avant alors que cela est prohibé . - Propriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Ha...

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Demandes de dérogations mineures

...25, rue Saint -Jean -Baptiste , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 216 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une remise située à une distance de 50 cm de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s......

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Demandes de dérogations mineures

...nage n o V -965 -89 est de 40 mètres carrés. À noter que la piscine creusée située dans la cour arrière a été retirée . Implantation Basée sur le certificat de localisation le plus récent 25 septembre 2003 sur lequel les agrandissements ré...

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Demandes de dérogations mineures

...aint -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 166 du cadastre du Québec : permettre sur un emplacement d’angle, l’implantation d’une piscine en cour avant secondaire située à une distance de 3,3 mètres de la ligne de rue,...

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Demandes de dérogations mineures

...Saint -Léandre , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 597 du cadastre du Québec : permettre, pour un emplacement d’angle, l’implantation d’un cabanon en cour avant secondaire à une distance de 1,05 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le...