183 résultats pour « Règlement de piscine »
-
Rubriques
Rapport de voisinage
Il faut accepter certains inconvénients inhérents à la vie en société. Toutefois, cette tolérance a des limites : personne n’a à subir un préjudice causé par la mauvaise foi ou la négligence d’un voisin. Le Code civil du Québec établit des......
En savoir plus
-
Pages
Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...0 , rue Saint -Honoré , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 909 du cadastre du Québec : permettre l’installation d’une piscine creusée et d’une clôture avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants :...
En savoir plus -
Documents
Édition de juillet et août 2026
...d’une rénovation, de l’ajout d’un logement bigénérationnel, d’un balcon, d’une clôture, d’un garage, d’un cabanon, d’une piscine ou encore de l’élargissement d’un stationnement, prenez le temps de vous informer avant de commencer. Bien sûr, vou...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 405-2026
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, assistante - greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 juin 2026 , le conseil mu......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement no 404-2026 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d’aide financière pour l’abattage en remplacement du règlement no 398-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 mai 2026 , le conseil municipal a adopté le Règ......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 400-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 23 sept embre 2025 , le conseil municipal a adopté......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 403-2026
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 403 -202 6 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil munici......
En savoir plus -
Documents
Réglement décrétant un emprunt de 1 324 050 $ afin de financier la subvention du Ministère de la Culture et des Communications
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RÈGLEMENT N° 402-2026 RÈGLEMENT N°402-2026 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 1324 050 $ AFIN DE FINANCER LA SUBVENTION DU MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS ACCORDÉE DANS LE CADRE......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 402-2026
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance extra ordinaire du 10 février 2026 , le conseil municipal a adopté le Règl......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...9 , rue des Genévriers , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 494 du cadastre du Québec : permettre l’installation d’une piscine avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V-965 -89 suivants : • Une piscine située...
En savoir plus -
Documents
Règlement décrétant la taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l'année 2026
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 401-2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé
575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...arrés, alors que le maximum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 40 mètres carrés. À noter que la piscine creusée située dans la cour arrière a été retirée . Implantation Basée sur le certificat de localisation le plus...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......
En savoir plus -
Documents
Édition d’été 2022
...e 2 à 8 ans h 12 obstacles à parcourir h Glissade fermée de 20’ de long h 215 pieds carrés de plaisir sur 2 étages h Piscine avec plus de 1 500 balles Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 5 Souvenirs lor...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2021
...besoins, nous avons déterminé 2 types de formations qui se donneront en même temps, à la session d'été seulement, dans la piscine de l’Aquagym Élise Marcotte : hFormation spécifique pour les jeunes de 10 à 14 ans Le participant explorera le mi...
En savoir plus -
Documents
Édition de mars 2015
... : avoir obtenu l’accord de son médecin. Durée : 8 semaines débutant le 23 avril 2015 Horaire : jeudi de 18 h 30 à 19 h 25 – piscine Cout : résident – 50 $ / non-résident – 75 $ AQUAFORME RÉGULIER — Adultes Deux niveaux pour travailler selon sa capa...
En savoir plus -
Documents
Édition d’avril 2016
...n la température. Le reste de la journéeèb les enfants feront d’autres activités telles que le ping-pongèb la baignade à la piscine de l’Aquagym et dans les jeux d’eaux et d’autres activités sportives variées. Notre camp de jour est offert en colla...
En savoir plus -
Documents
Édition de mai 2016
...t, si possible, sa direction – vers l’aéroport ou vers Québec. Chronique juridique Sécurité et règlementation entourant les piscines et les spas Par M eMaude Simard, avocate Service du contentieux d\Me la Ville de L’\bncienne-Lorette Avec l’arrivée ...
En savoir plus -
Documents
Édition de juin 2016
... et plus. • \bouveau! Bain multigénérationnel : Bassin récréatif réservé aux adultes et aux familles avec jeunes enfants et piscine réservée aux 50 ans et Êè. Le printemps se pointe enfin le bout du nez! La nature s’éveilleèb les jours...
En savoir plus -
Documents
Édition d’août 2016
...Bain 50 ans et + :Réservé aux personnes de 50 ans et plus. •Bain multigénérationnel :Bassin récréatif accessible tous et piscine réservée aux personnes de 50 ans et plus. Information418 614-1907 HORAIRE PATINAGE LIBRE COMPLEXE SPORTIF MULTID...
En savoir plus -
Documents
Édition de novembre 2016
...Bain pour tous 20 h 40 à 21 h 45 Bain en longueur 20 h 40 à 21 h 45 Bain en longueur 20 h 35 à 21 h 35 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Internet la...
En savoir plus -
Documents
Édition de décembre 2016
...Bain pour tous 20 h 40 à 21 h 45 Bain en longueur 20 h 40 à 21 h 45 Bain en longueur 20 h 35 à 21 h 35 Bain en longueur (piscine seulement) 20 h 10 à 21 h 20 Bain en longueur 5 au 18 décembre 2016 Lundi MardiMercredi JeudiVendredi SamediDimanch...
En savoir plus
