159 résultats pour « Règlement de zonage »

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Sécurité des piscines résidentielles

Les piscines résidentielles constituent un risque important de noyade chez les jeunes enfants, particulièrement lorsqu’ils échappent à la supervision d’un adulte et que les installations ne sont pas adéquatement sécurisées. Le Règlement sur la......

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Programme d’aide financière à la restauration patrimoniale

Inventaire des propriétés à valeur patrimoniale Volet 1 - Propriétés ayant une valeur patrimoniale forte ou supérieure Fiche explicative Règlement 396-2025 Formulaire de demande Volet 2 - Propriétés ayant une valeur......

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Résidus verts

La collecte des résidus verts est effectuée au printemps et à l'automne , le jour identifié dans votre zone de collecte. Consultez le calendrier des collectes pour connaître les dates exactes, qui sont sujettes à changement.......

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Patinoires extérieures

Horaire régulier 📩 Nouveau!  Abonnez-vous aux alertes sur votre compte citoyen afin d'être informé en cas de modification à l'horaire! Lundi au vendredi: 12 h à 22 h - Ouvertes de 10 h à 22 h durant la relâche scolaire!......

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Aire de glissade

Nouveau !  Prêt de tubes de glisse gratuit. Premier arrivé, premier servi! En savoir plus Horaire En tout temps durant la saison hivernale, à la lumière du jour (aucun éclairage). Coût Gratuit Règlemen......

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Construction et aménagement

Pour en savoir plus sur les permis et certificats en vue d'effectuer des travaux, consultez la page Permis et certificats . Permis et certificats À quelle date puis-je installer mon abri temporaire (abri tempo)?......

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Stationnement

En complément au Code de la sécurité routière, la Ville de L’Ancienne-Lorette a établi des règlements régissant le stationnement sur son territoire. Le respect de ces règles est essentiel pour garantir un environnement de vie agréable et sécuritaire......

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Poêles et foyers intérieurs

Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......

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Les opérations hivernales en bref

Les alertes sont émises au plus tard à 19 h, le soir de l’interdiction. Lorsqu'une zone est visée par une alerte d'opération hivernale, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h le jour de l'interdiction à 6 h le lendemain. Lor......

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FAQ

Qu'est-ce qu'un plan d'urbanisme? À quoi cela sert-il? Le plan d’urbanisme est le document de planification le plus important pour une municipalité en matière d’aménagement du territoire. Il établit la vision du conseil municipal pour le......

Nouvelles

CONCOURS | Gagnez votre loge pour 8 personnes au Festival Lorettain!

Lorettaines et Lorettains, sortez vos plus beaux sourires! Faites-nous parvenir une photo de vous ou de votre groupe devant le lettrage géant du 350e avec la réponse à la question suivante « Je suis un(e) fier(ère) Lor......

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Inventaire des propriétés assujetties au PIIA

Dernière mise à jour : Mai 2025 Les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) qu'elles aient une valeur patrimoniale ou......

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Appels d'offres

Règlement sur la gestion contractuelle

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Piscines intérieures

Horaire des bains libres 📩 Nouveau!  Abonnez-vous aux alertes sur votre compte citoyen afin d'être informé en cas de modification à l'horaire! Horaire - 9 au 22 juin 2025 Horaire - 23 juin au 10 août 2025 Dernière mise à jou......