87 résultats pour « Zone a »
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 86 -2008 R ÈGLEMENT RELATIF AUX PERMIS ET CERTIFICATS AINSI QU ’À L’ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE , DE LOTISSEMENT ET DE CONSTRUCTION Codification admi......
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Édition de printemps 2022
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 2 • Printemps 2022 4 Inscriptions aux activités de loisirs 4 Vivart – appel de candidatures 12 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spo......
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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle
Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......
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Édition de mars 2015
www.journ-al.ca | JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | \bARS 2015 | VOLU\bE 10 NU\bÉRO 211 Mot du maire Mot du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid po......
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Édition de novembre 2014
www.journ-al.ca | JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines périodes de bains libres sont réserv......
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Édition d’octobre 2014
www.journ-al.ca | JOURNA\b MUNICIPA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | NOVEMBRE 2014 | V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9 13 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines périodes de bains libres sont ré......
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Édition de septembre 2014
Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je vous remercie chaleureusement d’avoir participé en aussi grand nombre aux festivités du neuvième Festival Lorettain. Une fois de plus, je me suis réjoui de nous voir ainsi réunis, le cœur à la fête, d......
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Édition d’avril 2014
www.journ-al.ca | JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AVRIL 2014 | VOLU\bE 9 NU\bÉRO 3 13 PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 29 avrilà 20h CONGÉ DE PÂQUES À l’occasion du congé de Pâques, les services administratif......
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Édition de décembre 2015
www.journa\b-\boca\b.ca | JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | DÉCEMBRE 2015\R | VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 10 Mot du maire Mot du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Après trois jours de négociations, ......
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Édition de septembre 2015
www.journ-a\b.ca | JOURNA\b MUNICIP\RA\b DE \bA VI\b\bE DE \b’ANCIENNE-\bORETTE | SEPTEMBRE 2015\R | VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 7 Mot du maire Mot du maire PAIEMENT JOUR FÉRIÉ Lundi 7 septembre: À l’occasion de la Fête du Travail, les b......
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Nuisances
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O 56 -2007 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES NUISANCES Codification administrative du règlement n o 56 -2007 À jour le 17 juillet 2020 MISE EN GARDE : La présente codifica......
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