141 résultats pour « norme sous sol »

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Édition d’automne 2021

...ement efficace du processus de votation, nos environnements et nos méthodes de travail ont été adaptés aux consignes et aux normes gouvernementales. Mesures sanitaires à respecter par les électeurs h Porter le masque ou le couvre-visage en tout te...

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Luge multisports adaptée pour le ski de fond et le patin à glace

La Ville de L’Ancienne-Lorette offre un service de location gratuite de luge multisports permettant la pratique du ski de fond et du patin à glace aux personnes à mobilité réduite ou en situation de handicap. Ces luges sont adaptées pour les e......

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Accessibilité des bâtiments municipaux

Lieu Adresse Mesures d’accessibilité La Hutte 1307, rue des Loisirs Est Parcours à partir d......

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Modalités de paiement

Modes de paiement Prélèvements automatiques Évitez les retards et les oublis ! Vos paiements seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Co......

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Édition de mars 2017

...soins (18,50 $ taxes incluses) • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à développer une...

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Édition de décembre 2015

... (taxes incluses) Sifflet et bracelet (obligatoire), 10 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada\b le certificat Sauveteur national  est  conçu  de  façon  à  dévelop...

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une...

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Prévention des incendies

.... B -1.1 , r. 0.01.01) adopté en vertu de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B -1.1). ARTICLE 8 : Les Normes applicables aux salons ou expositions s'appliquent aux salons e t expositions tenues à l'intérieur d'un...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...Règlement P.I.I.A. n oV-1019 -91 43 Ville de L’Ancienne -Lorette 8. DISPOSITIONS FINALES 8.1 Les normes prescrit es au règlement de lotissement no V-963 -89 et au règlement de zonage no V-965 -89 ainsi que...

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Zonage

...des densités de peuplement et de l ‱utilisation du sol; - en assu rant la qualité du mili eu de vie par des normes minimales de conception et d‱aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d ‱une...

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Construction

...trôle des densités de peuplement et de l’utilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et d’aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d' une p...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes: 1) la norme CAN/CSA -B415.1 -intitulée « Essais et rendement des appareils de cha uffage à c...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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Édition de novembre 2014

...ités,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifié...

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Édition d’octobre 2014

...és,  de  la  variation  de  ses  actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2014 Étant  donné  que  le  rôle  d’évaluation  n’a  pas  été  modifi...

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Édition d’avril 2014

... incluses) •   Sifflet et bracelet (obligatoire), 9,20 $ (taxes incluses) SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant\bsauveteur au Canada, le certificat « Sauveteur national » est conçu de façon à développe...

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Édition de mars 2014

..., quant à eux, doivent être de type ABC. Ils doivent également être entretenus, inspectés et mis à l’essai conformément à la norme « NFPA-10 ». Nous vous informons que les extincteurs portatifs n’ont pas l’obligation d’être rechargés à tous les ans.....

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Édition de novembre 2015

...activités, de la variation de ses actifs financiers nets (de sa dette nette) et de ses flux de trésorerie, conformément aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. 2015 Pour 2015, un budget de 29 817 500 $ a été adopté, ce qui a nécess...

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Édition d'été 2023

...e maintenir l’attrait, la qualité de vie et la sécurité sur le territoire lorettain, il est essentiel de respecter certaines normes en matière d’aménagement. Exigences concernant la sécurité des piscines résidentielles Vous êtes propriétaire d’une...