137 résultats pour « norme sous sol »

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Règlement no 398-2025 relatif à la lutte contre l’agrile du frêne et établissant un programme d'aide financière pour l'abattage

Principales dispositions Interdiction de plantation La plantation de frênes ( Fraxinus ) est interdite sur l’ensemble du territoire. Obligation d’abattage Tout frêne mort ou présentant un dépérissement touchant au moin......

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Édition d’été 2021

...décembre précédent. La firme Lemieux Nolet, S.E.N.C.R.L, a émis un rapport sans réserve et a attesté de la conformité aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public. Avec des investissements totalisant 12 491 612 $, 2020 a été une ann...

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Édition d’automne 2021

...ement efficace du processus de votation, nos environnements et nos méthodes de travail ont été adaptés aux consignes et aux normes gouvernementales. Mesures sanitaires à respecter par les électeurs h Porter le masque ou le couvre-visage en tout te...

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Avril | Atelier artistique : Le soleil, un symbole de joie éclatante

Avril 2025 Responsable du cours Joanne St-Cyr artiste | 418 877-6800 | joanne.st-cyr@hotmail.com Matériel à fournir Aucun.......

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Édition d’été 2019

...œur de notre gestion courante, c’est donc avec satisfaction que j’ai pris connaissance du rapport à l’égard du respect des normes comptables qui nous régissent. L’année 2018 fut riche en investissements, marquée par la réalisation et la mise en ch...

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Édition de mars 2018

...rs soins (18,75 $ taxes incluses); Masque de poche (25 $ taxes incluses). SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...

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Édition d’avril 2018

...me et aux nouveaux employés;• Assurer une comptabilisation fidèle des transactions de tous les services, en conformité aux normes comptables du secteur public et du manuel de présentation de l’information financière;• Préparer le dossier de vérif...

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Édition d’août 2018

... : Résident et non-résident : 61 $ incluant les frais de certification SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat Sauveteur national est conçu de façon à\ développer u...

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Entraînement athlétique

ÉTÉ 2025 Responsable du cours Diane Brochu – Santé Tonix | 418 956-2582 | dibrochu@hotmail.com Matériel à fournir Tapis de sol......

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Édition de décembre 2017

...s (18,50 $ taxes incluses); • Masque de poche (24,50 $ taxes incluses). SAUVETEUR NATIONAL – OPTION PISCINE Reconnu comme norme de performance du surveillant-sauveteur au Canada, le certificat sauveteur national est conçu de façon à développer une...

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Édition d'automne 2024

...aux et d'adaptation aux changements climatiques. Votre participation sera de nouveau sollicitée cet hiver pour établir les normes d'urbanisme, afin qu'elles reflètent au mieux les préoccupations et les aspirations des résidents de L’Ancienne- Lo...

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Lotissement

...des densités de peuplement et de l'utilisation du sol; - en assurant la qualité du milieu de vie par des normes minimales de conception et d'aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d'une...

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Édition d’été 2022

...les piscines creusées et semi-creusées, un délai de deux ans a été accordé aux propriétaires concernés pour la mise aux normes de leur cour qui devra être réalisée au plus tard le 1 er juillet 2023. NOUVELLES RÈGLES EN MATIÈRE DE CONTRÔLE D...

Nouvelles

Aménagements anticrues de la rivière Lorette : lancement d’un appel d’offres pour débuter la réalisation

Le projet comprend la construction de plusieurs ouvrages qui contribueront, grâce à leur action combinée, à protéger le secteur concerné contre les inondations : aménagement de trois plaines de débordement et de deux bras de décharge, stabilisation......

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...it. De ce fait, toute modification ou addition auxdits t ableaux, plans, graphiques, schémas, symboles et normes ou autre expression doit être faite selon la même procédure à suivre que pour une mod ification au règlement....

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ivent, en ce qui a trait aux particules qu’ils émettent dans l’atmosphère, être conforme s à au moins l’une des normes suivantes: 1) la norme CAN/CSA -B415.1 -intitulée « Essais et rendement des appareils de cha uffage à c...

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Construction

...ontrôle des densités de peuplement et de l’utilisation du sol; · assurant la qualité du milieu de vie par des norme s minimales de conception et d’aménagement. Ce règlement constitue un moyen de mise en œuvre d' une pol...