156 résultats pour « réglement foyer »

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Prévention des incendies

...antes sont respectées : 1) le requérant démontre qu'il est un artificier qualifié agréé par la Direction de la réglementation des explosifs du ministère des Ress ources naturelles du Canada, ces documents étant joints en...

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Édition d’hiver 2022

...ns d’entretien. Opérations hivernales 15 NOVEMBRE AU 15 AVRIL Surveillez les \blertes! › R\bppel de l\b réglement\btion › C\brte des zones › Comment s'informer des \blertes › Aires de st\btionnement d'\bppoint R u e...

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Édition de printemps 2022

...de l’urbanisme en période estivale. SUGGESTION : Avant de débuter vos travaux, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur. Consultez notre section d’information Ai-je besoin d’un permis pour effectuer mes travaux ? Vou...

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Édition d’octobre 2017

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575, r...

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Édition de mars 2017

...pel à une entreprise spécialisée dans le domaine. Votre sécurité nous tient à cœur! Nous vous rappelons aussi que selon la réglementation en vigueur, il est interdit de déposer de la neige qui provient d’une propriété privée sur la voie publique....

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Édition d’avril 2017

...e 8 h – 17 h Pour plus d’information, consultez notre site Internet au lancienne-lorette.org. Nous vous rappelons que la réglementation d’interdiction de stationner dans les rues entre 22 h et 6 h lors d’une Opération hivernale est en vigueur jus...

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Édition de mai 2017

...de nécessiter l’obtention d’un permis ou d’un certificat d’autorisation dans certains cas, ces travaux doivent respecter la réglementation en vigueur. Mais saviez-vous que cela ne s’applique pas seulement pour la construction ou les changements appo...

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Édition de juin 2017

...ion d’eau portable augmente considérablement. Pour préserver cette ressource précieuse, nous vous demandons de respecter la réglementation en vigueur et de modifier vos habitudes de consommation. Jardins, fleurs, arbres et arbustes Arrosage manuel...

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Édition d’août 2017

...ortable  augment e considér ablement . Pour  préserver  cette  r essour ce précieuse,  nous vous demandons  de respect er la réglementation  en vigueur  et  de modif  er vos habitudes de consommation. Jardins,  f  eurs, arbres et arbustes Arrosage ma...

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Édition de septembre 2017

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575, r...

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Édition de novembre 2017

...bril\ lateur externe automatisé et d’administrer de l’adrénaline par auto-injecte\ ur lors des situations prescrites par la réglementation. Ce certificat est vali\ de pour une durée de trois ans. Préalables : Être âgé de 14 ans ou plus. Détenir le...

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Édition de janvier 2017

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575, r...

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Édition de décembre 2017

...l\ lateur externe automatisé et d’administrer de l’adrénaline par auto-injecte\ ur lors des situations prescrites par la réglementation. Ce certificat est vali\ de pour une durée de trois ans. Préalables : Être âgé de 14 ans ou plus. Détenir...

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Édition de mars 2016

...peu un nouveau mode d’inscription aux activités de loisirs. Un dépliant explicatif, distribué à la fin février dans tous les foyers lorettains et disponible dans tous nos points de service, présente la procédure pour créer votre Dossier Loisirs et po...

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Édition d’avril 2016

...Elles ne doivent pas avoir de branches secon- daires; • Aucune  matière  –terreèb  tourbe  ou  autre–  ne doit y adhérer. Réglementation en vigueur jusqu’au 15 avril Jusqu’au vendredi 15 avrilèb lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur...

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Édition de mai 2016

...entrepreneurs et citoyens) et fournir tous les renseignements concernant l’aménagement  du  territoire,  l’urbanisme  et  la réglementation afférente; • Coordonner  et  effectuer  le  suivi  des  inspections  et enquêtes au regard de la règlementatio...

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Édition de juin 2016

...uez avec nous au 418 872-9811.  Tonte de la pelouse : une question de civisme Les heures de tonte de la pelouse ne sont pas réglementées à L’Ancienne-Lorette. Cependant, comme le bruit de la tondeuse peut être incommodant pour les voisins, faites pr...

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Édition d’août 2016

...eu de vie de haute qualité. Tonte de la pelouse : une question de civisme Les heures de tonte de la pelouse ne sont pas réglementées à L’Ancienne-Lorette. Cependant, comme le bruit de la tondeuse peut être incommodant pour les voisins, faites...

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Édition de novembre 2016

...s de promenade, les taxis et les véhicules de commerce dont la masse totale en charge n'excède pas 3 000 kg (6 613 lbs). La réglementation exige que ces véhicules soient munis de pneus à crampons aux deux extrémités d'un essieu et, s'ils sont munis...

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Édition de février 2017

...ppel à une entreprise spécialisée dans le domaine. Votre sécurité nous tient à cœur! Nous vous rappelons aussi que selon la réglementation en vigueur, il est interdit de déposer de la neige qui provient d’une propriété privée sur la voie publique....

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Édition de septembre 2018

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575,...

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Édition de janvier 2015

...in est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne - Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne - Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à : Ville de L'Ancienne - Lorette 157...

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Édition d’automne 2020

...est de retour et il est temps de préparer votre propriété en prévision de l’hiver. Voici un rappel des principaux articles réglementaires pouvant s’appliquer à vos activités automnales. Entretien général du terrain Chaque automne, il est primo...

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Édition d’été 2022

...ontable, en tout temps. RÉDUIRE VOTRE CONSOMMATION ÀD’EAU POTABLE Faites votre part pour l’environnement en respectant la réglementation sur l’utilisation de l’eau potable et en modifiant vos habitudes de consommation : h Lavez votre auto avec...