182 résultats pour « réglement neige »

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AVIS | Règlement 386-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......

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1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......

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Index des travaux et rénovations

Attention !  Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’intérieur du secteur du cœur villageois sont soumises au règle......

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Règlement

Nombre d’animaux permis par résidence Un maximum de 3 chien(s) est permis par résidence. Un maximum de 3 chat(s) est permis par résidence. Le nombre total d’animaux domestiques ne doit toutefois pas excéder 4. Voici un aperç......

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Refonte du plan et des règlements d'urbanisme

Depuis 2021, une série de consultations interactives en ligne et en personne sont organisées pour vous permettre de participer activement à l’élaboration du futur plan d’urbanisme de votre municipalité. Portes ouvertes portant sur la révisi......

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Rôle et responsabilités du conseil municipal

À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......

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Éthique et déontologie

Toute municipalité est tenue d’adopter un Code d’éthique et de déontologie applicable aux élus municipaux. Consulter la Déclaration des membres du conseil municipal sur la formation éthique et déontologie concernant les élus municipaux .

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...ls constituent un aspect important de la qualité de vie des citoyens. Ainsi, par la présente modifi cation réglementaire, la Ville souhaite élargir la contribution destinée à établir, maintenir ou améliorer des parcs, de...

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Édition d’hiver 2022

...ns d’entretien. Opérations hivernales 15 NOVEMBRE AU 15 AVRIL Surveillez les \blertes! › R\bppel de l\b réglement\btion › C\brte des zones › Comment s'informer des \blertes › Aires de st\btionnement d'\bppoint R u e...

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Édition de printemps 2022

...de l’urbanisme en période estivale. SUGGESTION : Avant de débuter vos travaux, assurez-vous que votre projet respecte la réglementation en vigueur. Consultez notre section d’information Ai-je besoin d’un permis pour effectuer mes travaux ? Vou...

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Édition de mars 2015

...orettains, Je vous remercie vivement d’avoir bravé le temps froid pour prendre part aux nombreuses activités du Festival des neiges, les 14 et 15 février derniers. Quel bonheur de voir jeunes et moins jeunes réunis dans le cadre de cette fête hiverna...

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Édition de mars 2016

...sement les familles qui ont bravé la froidure de l’hiver, les 13 et 14 février derniers, pour venir s’amuser au Festival des neiges de L’Ancienne-Lorette. Je tiens également à saluer la présence et l’engagement de notre personnel, de nos partenaires...

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Édition d’avril 2016

...Elles ne doivent pas avoir de branches secon- daires; • Aucune  matière  –terreèb  tourbe  ou  autre–  ne doit y adhérer. Réglementation en vigueur jusqu’au 15 avril Jusqu’au vendredi 15 avrilèb lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur...

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Édition de mai 2016

...entrepreneurs et citoyens) et fournir tous les renseignements concernant l’aménagement  du  territoire,  l’urbanisme  et  la réglementation afférente; • Coordonner  et  effectuer  le  suivi  des  inspections  et enquêtes au regard de la règlementatio...

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Édition d’août 2016

...eu de vie de haute qualité. Tonte de la pelouse : une question de civisme Les heures de tonte de la pelouse ne sont pas réglementées à L’Ancienne-Lorette. Cependant, comme le bruit de la tondeuse peut être incommodant pour les voisins, faites...

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Édition de novembre 2016

...s de promenade, les taxis et les véhicules de commerce dont la masse totale en charge n'excède pas 3 000 kg (6 613 lbs). La réglementation exige que ces véhicules soient munis de pneus à crampons aux deux extrémités d'un essieu et, s'ils sont munis...

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Édition de décembre 2016

...de promenade, les taxis et les véhicules de commerce dont la masse totale en charge n'excède pas 3 000 kg (6 613 lbs). La réglementation exige que ces véhicules soient munis de pneus à crampons aux deux extrémités d'un essieu et, s'ils sont muni...

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Édition de janvier 2015

...5 141 718 $ 5 232 081 $ 90 363 $ 1,8 % Total des dépenses 27 866 000 $ 29 817 500 $ 1 192 182 $ 4,3 % Votre rôle pour un déneigement efficace Entre le 15 novembre et le 15 avril, lorsqu’une alerte Opération hivernaleest en vigueur pour une zone, le...