314 résultats pour « service du greffe »

Rubriques

Mars | Sciences en folie: acides et bases

...Horaire Dimanche 9 mars, de 13 h 30 à 14 h 30 Lieu Point de service Émile-Loranger, 1625 rue Notre-Dame. Voir sur la carte Tarif Gra...

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Février | Sciences en folie: brixologie machine à dessin

...Horaire Dimanche 23 février, de 13 h 30 à 14 h 30 Lieu Point de service Émile-Loranger, 1625 rue Notre-Dame. Voir sur la carte Tarif Gra...

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Édition de janvier 2017

...u règlement n o 257-2015. Ces règlements entrent en vigueur conformément à la loi et sont disponibles pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette pendant les heures normales de bureau. Fait à L’Ancienne-Lor...

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Édition de septembre 2018

...ette est présentement à la recherche d’une personne dynamique et qualifiée pour occuper le poste de technicien juridique au Service du greffe. Description du posteSous la direction du greffier, la personne titulaire du poste assiste ce dernier en ef...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

.... Les citoyens de la Ville sont desservis par les se rvices suivants, à savoir : ⎯ La direction générale; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme;...

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AVIS | Règlement 390-2024

...ions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour consultation au service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait...

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Édition d’été 2021

...rsuite Ville de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléments à des fins fiscales et aectations BudgetRésultats Re...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...Les citoyens de la Ville sont desservis par les se rvices suivants, à savoir : ⎯ La direction générale; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme;...

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Édition d'hiver 2024

...essibles tous les jours, à toute heure, sauf de 9 h à 12 h pour des raisons d’entretien. La Ville vous présente… le Service du greffe Dans l’esprit de fierté que partagent les Lorettains, nous sommes heureux de vous présenter, dans les...

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AVIS | Règlement 379-2023

...er quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...rette et seront d iffusées en temps réel sur le site intern et de la Ville via la plateforme YouTube . Service du greffe Nov embre 202 3

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...lement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...ermettant de déterminer quelles sont les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu au Service du greffe aux heures normales de bureau. Consultation et information sur le second projet de règlement n o 368...

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AVIS | Règlement 365-2022

...abitation le 25 mars 2022. C e règlement entre en vi gueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne- Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’A...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...nt entre en vigueur le jour de la publication de l’avis de promulgation et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures normales de bureau....

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Édition de février 2015

.... . .418 872-9811 Service des travaux publics . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Service du greffe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothèque Mari...

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Édition de janvier 2015

.... . .418 872-9811 Service des travaux publics . . . . . . . . . . . . . . André Rousseau . . . . . . . . . . .418 872-8450 Service du greffe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Me Claude Deschênes . . . . . .418 872-9811 Bibliothèque Mari...

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Édition de décembre 2016

...compétente le 15 novembre 20\ 16. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...r quelles sont les personnes habiles à voter ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu s au Service du greffe , aux heures normales de bureau . Consultation et information sur le second projet de règle ment n o...

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Édition d'été 2023

...t à neige de l’Aéroport permettant une économie de transport substantielle. • Nouvelle gestion documentaire numérique au service du greffe. • Règlement pour la sauvegarde des immeubles patrimoniaux – Comité de démolition. • Poursuite du progr...

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AVIS | Règlement 380-2023

...lement n o 3 80 - 202 3 modifiant le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les...

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Édition de janvier 2016

...nnent à 20 h à la salle du conseil située à l’hôtel de ville de L’Ancienne- Lorette au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette. Service du greffe Novembre 2015 Service du greffe Service du greffe AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUB...