260 résultats pour « urbanisme reglement »

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Édition d'hiver 2025

...nformation • T enue d'un nombre record de consultations citoyennes : › C onsultations en ligne (refonte du plan d'urbanisme, vision 20 ans du parc de la Rivière, développement économique de la rue Notre-Dame) › R encontres d'informat...

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AVIS | Règlement 393-2024

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 janvier 2025 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le Service des loisirs, événements et technolog...

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AVIS | Règlement 390-2024

...rojet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou document s pertinent s par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org, ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 25 juin 20...

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Demandes de dérogations mineures

...e s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 25 février 202 4,...

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Demandes de dérogations mineures

...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 11 53 , et ce, avant le 2 5 mars 202...

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Demandes de dérogations mineures

...emande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 11 53 , et ce, avant le 24 sep...

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Demandes de dérogations mineures

...e s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 28 mai 202 4, à 16...

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Budget 2026

...en -être 30 000 $ 60 000 $ 30 000 $ 100,0 % Développement économique 67 771 $ 158 500 $ 90 729 $ 133,88 % Aménagement et urbanisme 736 444 $ 752 052 $ 15 608 $ 2,12 % Loisirs et culture 6 542 366 $ 7 134 368 $ 592 002 $ 9,05 % Frais de financ...

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Demandes de dérogations mineures

...e s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 25 août 2026 , à...

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AVIS | Règlement 401-2025

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 27 janvier 202 6, le conseil municipal a adopté le......

Rubriques

1845

La principale préoccupation du conseil municipal étant la sécurité des citoyens, les activités se concentrent principalement sur l'entretien des chemins l'hiver, des ponts et des clôtures. En 1856, les premiers règlements portent sur la vérific......

Rubriques

Index des règlements sur l'eau potable

Adresses paires Adresses impaires Arrosage de la pelouse Arrosage manuel ou mécanique LUNDI Entre 2......

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Plan d’implantation et d’intégration architecturale applicable au cœur villageois

...Règlement de zonage en vigueur est applicable au présent règlement. 1.2. Interrelation entre les règlements d’urbanisme Le présent règlement constitue une partie intégrante de l’ensemble des règlements d’urbanisme et, en ce...