133 résultats pour « 10 juin 2023 »

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AVIS | Règlement 387-2023

...t : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no387 -2023 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espac...

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Régie interne et procédure des séances du conseil

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Sommaire du rapport financier 2023

Sommaire de l'information financi è re Exercice termin é le 31 d écembre 2023 Ce sommaire de l'information financi èreest extrait automatiquement du rapport financier dépos éau conseil etattest é par letrésorier, sans possibilit éde modifications....

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Présentation du rapport financier 2023

...ligations liées à la mise hors service d’immobilisations à l’état de la situation financière au 31 décembre 2023 tel qu’exigé par le chapitre SP 3280 , Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations, du M...

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Rémunération des élus 2023

Rémunération permis selon règlement 120 -2009 • Maire : 95 310 $ • Conseiller(ère) : 20 968 $ Maximum d’allocations de dépenses permis selon la LTEM : 18 207 $

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Rapport semestriel

2023-05-25 RAPPORT SEMESTRIEL DE LA TRÉSORIÈRE PREMIÈRE PROJECTION BUDGÉTAIRE 2023 SOMMAIRE DES REVENUS ET DES DÉPENSES PROJECTION BUDGET ORIGINAL AMENDEMENT BUDGET RÉVISÉ BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 EXERCICE 2023...

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Édition de printemps 2024

...lle ou sur YouTube, en direct ou en différé. • Mardi 30 avril 2024, 19 h 30 • Mardi 28 mai 2024, 19 h 30 • Mardi 25 juin 2024, 19 h 30 • Mardi 9 juillet 2024, 19 h 30 Pour en savoir plus, pour consulter les ordres du jour et pour soum...

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Demandes de dérogations mineures

AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m......

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 202 4 et bilan 202 3 8 Le 3 juin 2023, u ne journée d’initiation de baseball pour les personnes en situation de handicap a eu lieu au parc de la Rivièr...

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Taxe foncière, tarifications et modes de paiement pour l'année 2024

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AVIS | Règlement 388-2023

...t : Lors de la séance ordinaire du 30 janvier 2024 , le conseil municipal a adopté le Règlement no388 -2023 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’année 2024 en rempl...

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Édition d'hiver 2024

...7 13 14 20 21 27 28 Mai D LM M JV S 4 5 11 12 18 19 25 26 Juin D LM M JV S 1 2 8 9 15 16 22 23 30 Objets encombrants \bmonstres) Inscription requise avant le ven...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PA......

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AVIS | Règlement 386-2023

...e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no386 -202 3 modifiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2023 à 2027

13 décembre 2022 2023 2024 2025 2026 2027 Total Investissements 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ 32 932 350 $ 1 626 328 $ 4 834 2...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...Mardi 26 mars Mardi 24 septembre Mardi 30 avril Mardi 29 octobre Mardi 28 mai Mardi 26 novembre Mardi 25 juin Mardi 10 décembre Les séances auront lieu à 19h30 à l’hôtel de ville situé au 1575, rue Tur...

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AVIS | Règlement 385-2022

...igné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - PPCMOI

...(rue Yvon -Dolbec) , situé dans l a zone P-A4. Que lors de la séance extra ordinaire ayant eu lieu le 1er juin 202 3, le conseil municipal a adopté le projet de résolution n o 134 -23. Qu’une assemblée publique de consu...

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Programme de subvention pour l'achat de couches lavables

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AVIS | Adoption du budget 2024

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 24 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, qu ’elle convo que une séance extra ordinai......

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Demandes de dérogations mineures

...isme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 novembre 2023 , à 16 h 30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via...

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Rapport semestriel

2023-10-24 PROJECTION BUDGET ORIGINAL BUDGÉTAIRE ÉCARTS EXERCICE 2023 EXERCICE 2023 $ REVENUS TAXES 31 332 863 31 105 394 (227 469) COMPENSATIONS TENANT LIEU DE TAXES 449 498...

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AVIS | Règlement 384-2023

...reffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 26 sept em bre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 384 -2023 décrétan t un programme de subvention pour l’achat de...

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Demandes de dérogations mineures

...esse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 , à 16h30, ou soumettre ses questions ou commentaires lors de la séance du conseil municipal via l a pl...

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Édition d'automne 2023

...283 participants ayant lu ensemble un total de 4280 livres ! Sous le thème de la préhistoire, le club s’est déroulé du 25 juin au 20 août, pour clore de façon fascinante avec le spectacle de Manu le magicien, présenté par le centre visuel Ofocu...