112 résultats pour « Arbre terrain »

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...xtérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Sai...

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Zonage

...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Paix et bon ordre

...a loi. Le présent article n’empêche pas la pratique du tir au fusil, à la carabine ou à l’arc sur un terrain spécialement aménagé à cette fin et opéré par un club de tir détenant les autor isations requises d...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...

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Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...

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Édition de juin 2014

...t, nous profitons de l’occasion pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à r...

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Édition de mai 2014

...  26  mai,  si  la  température  le permet En cas de pluie, les cours seront repris la se-maine suivante Ratio : 8 élèves /2 terrains /1 instructeur Minimum 4 personnes et maximum 8 personnes par cours  Les formulaires d’inscription sont disponibles ...

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Édition de décembre 2015

...de Québec.  J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente  avantageux  pour  les  trois  villes  de  l’agglomération,  soit  :  Québec,  Saint-Augustin-de-Desmaures ...

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Édition de printemps 2024

...s. Un gym en plein air tout à fait gratuit … que demander de mieux ? Ensuite, le parc de la Rivière vous attend avec ses terrains de gazon synthétique et naturel où jeunes et moins jeunes se retrouvent pour se lancer le ballon, jouer au fri...

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Édition de novembre 2015

...e de la collecte ; • Liste des objets à ramasser. Modalités de collecte Les objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la co...

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Édition de printemps 2022

...s, nous avons tous hâte de retrouver la verdure de nos propriétés. Toutefois, saviez-vous que la neige provenant de votre terrain ne peut être lancée, jetée, soufflée ou transportée dans les rues et sur les trottoirs pour accélérer la fonte ? A...