147 résultats pour « Festival règlement »
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Édition de janvier 2018
...n ski de fond. Tout l’hiver, les sentiers sont minutieusement entretenus pour que vous puissiez en profiter au maximum. RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hock...
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Édition d’avril 2017
...nt avec une marge de recul avant de 0 mètre, en lieu et place d’une marge de recul avant de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage no V-965-89; • Propriété sise au 1021, rue Choquette, permettre la construction d’une véranda en cou...
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Édition de février 2018
...ardi Fermé Mercredi 19 h à 20 h 20 (Glace B) Jeudi Fermé Vendredi 12 h à 13 h 20 (Glace A) Samedi Fermé COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey,...
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Édition de mars 2018
...Dimanche 13 h à 14 h 20 (Glace B) Dernière journée de patinage libre de la saison le samedi 24 mars 2018. COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé.• Les bâtons de hock...
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Édition de juin 2018
...redi, 8 h 30 à 16 h 30 Nous mettons gratuitement à votre disposition trois postes informatiques en libre-service. Permis et règlements DOSSIER CITOYEN VOILÀ On vous simplifie la vie! Connectez-vous à votre Dossier Citoyen Voilà! pour connaître...
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Édition d’août 2018
...LUS ENCORE! LANCIENNE-LORETTE.ORG | NICOLE MARTIN ALEX NEVSKY DJ ABEILLE en toute tranquillité! Profitez de l’été RÈGLEMENT SUR LES HEURES DE TONTE DE GAZON HEURES AUXQUELLES LES TRAVAUX DE TONTE SONT PERMIS Lundi au vendredi 7 h à...
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Édition de janvier 2017
...t à débourser pour la réalisation de ces travaux l’été prochain. L’effet combiné de ces travaux avec le financement de nos règlements d’emprunts portera la dette de la Ville de L’Ancienne-Lorette à la fin 2017 à 24,56 M$, ce qui est un niveau plus...
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Édition de février 2017
...10 à 21 h 20 Bain en longueur Horaire sujet à changement sans préavis. Consultez le site Interne\ t lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. •...
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Édition de mars 2017
...h 10-21 h 20 Bain en longueur Horaires sujets à changement sans préavis. Consultez le site Internet lancienne-lorette.org. RÈGLEMENTS • Couche aquatique obligatoire pour les enfants qui ne sont pas encore propres. • Bonnet de bain obligatoire. • A...
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Édition de janvier 2014
...36 028 $ au budget « revenus » et un montant équivalent au budget « dépenses », sans impact sur notre compte de taxes; b) un règlement d’emprunt financé par des taxes de secteur est arrivé à échéance, de sorte qu’en 2014, il y a réduction des revenus...
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AVIS | Règlement 368-2022
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AVIS | Règlement 378-2022
...rette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no378 -2023 relatif à la démolition d’immeubles . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi...
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AVIS | Règlement 380-2023
...cienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1...
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AVIS | Règlement 373-2022
...ne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no373 -2022 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du Règlement n o...
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AVIS | Règlement 374-2022
...ne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no374 -2022 en remplac ement du Règlement no 352 -2020 en matière de délégation, de contrôle et de suivi...
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AVIS | Règlement 375-2022
...-Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no375 -2022 modifiant le Règlement no V-1230 -99 concernant la circulation et le stationnement . Ce...
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Édition d'hiver 2023
...0 $ 1 400 000 $ 1 600 000 $ Excédent de fonctionnement non affecté (surplus) 1 654 976 $ 3 298 754 $ 1 836 385 $ — $ — $ Règlements d'emprunt — $ — $ — $ — $ — $ To t a l 5 419 775 $ 10 868 803 $ 6 262 000 $ 4 908 092 $ 5 473 680 $ Maintenir...
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AVIS | Règlement 376-2022
..., de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no376 -2022 relatif au taux des droits de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposi...
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AVIS | Règlement 377-2022
..., de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no377 -2022 décrétant l a taxe foncière et les tarifications ainsi que leur mode de paiement pour l’a...
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AVIS | Règlement 379-2023
...cienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1...
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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
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AVIS | Règlement 378-2023
...’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné :...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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Édition de printemps 2023
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 2 • Printemps 2023 2 Mot du conseil 5 Vivart - 5 e Rendez- vous artistique de L'Ancienne-Lorette 5-6 Rubrique des conseillers 12 Sécurité routière Lorettain Le Printemp......
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