109 résultats pour « Norme terrain »

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...xtérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Sai...

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Zonage

...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...

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Construction

...doivent l’être conformément aux dispositions du présent règlement. De même que toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...

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Édition d’avril 2014

...tés sociales  qui  vous  permettront  d’améliorer  votre  jeu,  tout  en  vous  amusant,  tout  cela  sur  nos  magnifiques  terrains  en terre  battue.  Pour  en  profiter,  inscrivez-vous  par  voie  électronique,  après  le  1 er avril,  directem...

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Édition de mars 2014

... : Niveau A et B : Veuillez noter que les pratiques d’équipe  ainsi que 50 % des  parties du calendrier se tiendront sur les terrains de VBAL tandis que les  autres parties se tiendront sur le territoire de la région de Québ\ ec. Niveau Atome B :  Ve...

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Édition de décembre 2015

...de Québec.  J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente  avantageux  pour  les  trois  villes  de  l’agglomération,  soit  :  Québec,  Saint-Augustin-de-Desmaures ...

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Édition de printemps 2022

...s, nous avons tous hâte de retrouver la verdure de nos propriétés. Toutefois, saviez-vous que la neige provenant de votre terrain ne peut être lancée, jetée, soufflée ou transportée dans les rues et sur les trottoirs pour accélérer la fonte ? A...