152 résultats pour « Plan d’urbanisme »

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Édition de printemps 2020

...iant pour tonte de pelouse h Greffier (ère) et conseiller (ère) juridique h Journalier h Membre du Comité consultatif d’urbanisme Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 11 Journée portes ouvertes du Club...

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Édition d’été 2019

...tte (Québec) G2E 1Z3 Téléphone : 418 877-3517 maisondelaculture@lancienne-lorette.org AUTRES SERVICES COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Raymond Baribeau Téléphone : 418 872-3158 COMPLEXE SPORTIF MULTIDISCIPLINAIRE (ARÉNA) 1311, rue des Loisi...

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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes

Période d’application : du 1 er mai 2025 au 30 avril 2026, ou jusqu’à épuisement des fonds. Conditions d’admissibilité Pour être admissible à cette subvention, les critères suivants doivent être respectés : Le terr......

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Édition de février 2018

...ltidisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097...

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Édition de mars 2018

...tæ doivent être reçus avec lettre de présen\ tation au plus tard le 30 avril 2018, à 16 h 30. MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME (CCU) Mandat et composition du CCULe CCU est constitué par le conseil municipal en vertu de la Loi sur l’aménagem...

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Édition d’avril 2018

...ltidisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097...

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Édition de mai 2018

...idisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-609...

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Édition de juin 2018

...ltidisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 641-6781 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 Ligne Info-Hélicos 418 641-6097...

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Édition de juin 2016

...andidature aura été retenue seront contactées. Recherche d’une candidate ou d’un candidat pour siéger au Comité consultatif d’urbanisme La  Ville  de  L’Ancienne-Lorette sollicite  la  candidature  de  ci- toyennes et de citoyens souhai- tant siéger...

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Édition de novembre 2016

...ltidisciplinaire (aréna) 418 877-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-3158 Programme 641-AGIR 418 641-2447 www.journal-local.ca | JOURNAL M...

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Édition d’août 2016

...-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme Raymond Baribeau 418 872-7689 Programme 641-AGIR...

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Démolition d'immeubles

...des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Conseil municipal; CCU : Comité consultatif d’urbanisme constitué en vertu de l’article 146 de la LAU et du Règlement V-613 constituant le Comité consu...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...WLRQ HW G¶LQWpJUDWLRQ DUFKLWHFWXUDOH DLQVL TXH OHV GRFXPHQWV H[SOLFDWLIV O¶DFFRPSDJQDQW , au comité consultatif d’urbanisme pour étude et recommandation. Dans les trente (30) jours qui suivent sa réception par le comité...

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Rôle et responsabilités du conseil municipal

À L’Ancienne-Lorette, le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et six conseillères ou conseillers, représentant chacun un district électoral . Le conseil municipal adopte les règlements municipaux et les résolutions, déter......

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Comité consultatif d'urbanisme

...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...

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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023

AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s......

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Demandes de dérogations mineures

...us du garage annexé . Les travaux incluaient l’installation d’un balcon .Ce dernier est dérogatoire à la réglementation d’urbanisme (omission lors de l’émission du permis) . Vue du balcon de 4’ de profondeur à partir de la propriété adjac...

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Présentation du rapport financier 2022

...oraires professionnels externes (juridiques et comptables) –poursuite Ville de Québec Refonte du plan et des règlements d’urbanisme Élections générales et autres 350 eanniversaire de la Ville Aide financière -École Le Ruisselet 1 000 000...

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Déposer une demande de permis de lotissement

Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis......

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y r...

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Déposer une demande de dérogation mineure

Pour effectuer une demande de dérogation mineure, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigibl......