152 résultats pour « Règlement heure tondeuse »

Documents

Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME......

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...pour les travaux non conformes aux règlements d’urbanisme. Il peut : − visit er et examiner, à toute heure rais onnable , toute propriété immobilière et mobilière ainsi qu e l’intérieur ou l’extérie ur des maisons...

Documents

AVIS | Règlement 373-2022

...nible pour consultation au Service du greff e situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Lebl...

Documents

AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése......

Documents

AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

...r quelles sont les personnes intéressées ayant le droit de signer une demande peuvent être obtenu au Service du greffe aux heures normales de bureau. Consultation et information sur le second projet de règlement n o 368-2022 Le second pro...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......

Documents

AVIS | Règlement 365-2022

...la loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne- Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 1 2 avril 2022 Me Marie- Hélène Leblanc- Bourque...

Documents

AVIS | Règlement 375-2022

...onible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures réguliè res d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 décembre 202 2 Me Marie -Hé lène Leb...

Documents

AVIS | Règlement 367-2022

...loi et est disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 28 juin 2022 Me Marie -Hélène Leblanc -Bour...

Documents

AVIS | Règlement 371-2022

...isponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienn e-Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 5 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bour...

Documents

AVIS | Règlement 369-2022

...sponible pour consu ltation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 5 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bour...

Pages

Accès à l'information

Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v......

Documents

AVIS | Règlement 370-2022

...isponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 5 juillet 202 2 Me Marie -Hélène Leblanc -Bour...

Documents

AVIS | Règlement 372-2022

Documents

AVIS | Règlement 368-2022

Documents

Édition de juin 2014

...juin à 9 h 30. Inscription obligatoire au comptoir de prêt. Places limitées. Clientèle : 18 mois à 3 ans Durée : 45 minutes Heure du conte Reprise de la rencontre d’avril :  Le dimanche 8 juin à 10 h 30. Inscription obligatoire au comptoir de prêt. ...

Documents

Édition d’août 2016

...COMPLEXE SPORTIF MULTIDISCIPLINAIRE 28 AOÛT AU 30 SEPTEMBRE 2016 JOUR HEURES GLACE DIMANCHE 13 h à 14 h 30...

Documents

Édition de juin 2016

...rottes,  verser  la  béchamel  sur  le dessus et couvrir avec les flocons de maïs. 9.  Cuire  au  four  à  350°F  pendant 1 heure.  www.jou\bnal-local.ca |     JOURNAL \bUNICIP\SAL DE LA VILLE DE \SL’ANCIENNE-LORETTE |     \bARS 2016     \S|     VO...

Documents

Édition de juin 2017

...jours, de 8 h à 22 h. PARCS ET AIRES DE JEUXLes nombreuses installations permettront aux plus jeunes de s’amuser pendant des heures dans les différents parcs situés un peu partout dans la ville. Pour les personnes de 13 ans et plus, le plateau d’exer...

Documents

AVIS | Règlement 374-2022

...nible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette penda nt le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 15 déce mbre 202 2 Me Marie -Hé lène Leb...

Documents

AVIS | Règlement 380-2023

...nible pour consultation au service du greffe , situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne - Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne - Lorette , ce 1 4 avril 202 3 Me Marie - Hélène Leblan c -...

Documents

AVIS | Règlement 376-2022

...onible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 1er février 2023 Me Marie -Hé lène Lebla...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...disponible pour consultation au Service du greffe situé à l’hôtel de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 11 janvier 202 4 Me Marie -Hélène Leblanc Bou...

Documents

AVIS | Règlement 394-2025

...ponible pour consultation au Serv ice du greffe situé à l’hôtel de ville de L’Ancienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 29 mai 2025 Me Marie -Hélène Leblanc -Bour...