205 résultats pour « reglement frais »
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Nouvelles
Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles
Date limite de mise en conformité : reportée en 2026 Le Gouvernement du Québec rappelle que toutes les piscines résidentielles extérieures (creusées, hors terre, semi-creusées ou démontables) doivent être conformes aux normes de sécurité......
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Édition de printemps 2024
...tique ? Soumettez votre candidature jusqu’au 26 avril ! Tous les candidats seront informés des résultats le 30 avril. Des frais de 75 $ seront demandés aux participants retenus. Détails et inscription au lancienne-lorette.org ou directement à l...
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Édition d’hiver 2022
...ci est imprévisible. h Malgré le jugement favorable de la Cour, rien n’assure que la spirale de surfacturation des frais d’agglomération par la Ville de Québec cessera dans l’avenir. Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu...
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Édition de printemps 2022
...uvent dans la section, Urbanisme : réponses aux questions fréquentes. Pour en savoir plus. lancienne-lorette.org/ permis-et-reglements URBANISME Rappel Psssttt! Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 7 Nouvell...
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Édition de février 2015
...us nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou déplacé à vos frais. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de stationnement d’appoint sont mises à votre disposition tout l’hiver po...
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Édition de janvier 2016
...on des clubs de patinage artistique de la région de Québec; Rabais familial: Un rabais de 10 $ par patineur est consenti aux frais d’inscription pour chaque patineur appartenant à une même famille, et ce, sans égard à la catégorie visée. Par contre,...
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Édition de mars 2016
...ôtel de ville, au 1575, rue Turmel. Vous pouvez payer en argent, par paiement direct ou par chèque. Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera annul...
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Édition d’avril 2016
...périeur à 100 $. 1 erversement : le jour de l’inscription 2eversement : au plus tard le 22 mai Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés au plus tard le 22 mai. Modalités de remboursement Aucun remboursement ne sera a...
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Édition de mai 2016
...vous en souvenez, nous avons, ensemble, pris la décision de dire non au projet d’entente concernant le partage des frais d’agglomération et ainsi de poursuivre le processus judiciaire. Selon l’évolution du dossier, il est prévu q...
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Édition de juin 2016
...ôtel de ville, au 1575, rue Turmel. Vous pouvez payer en argent, par paiement direct ou par chèque. Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscriptionèb à défaut de quoi celle-ci ...
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Édition d’août 2016
...l de ville, au 1575, rue Turmel. Vous pouvez payer en argent, par paiement direct ou par chèque. Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés dans les 72 heures qui suivent votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera...
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Édition de novembre 2016
...uisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou déplacé à vos\ frais. AIRES DE STATIONNEMENT D’APPOINT Trois aires de stationnement d’appoint sont mises à votre disposition tout l’hiver p...
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Édition de décembre 2016
...vons réalisée pour la présenter. La prochaine année s’annonce plutôt chargée avec le procès qui débutera pour le partage des frais d’agglomération. Sachez que je demeure en tout temps à l’écoute de vos besoins, de vos questionnements. Je vous remerc...
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Édition de janvier 2015
...us nuisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou déplacé à vos frais. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de stationnement d’appoint sont mises à votre disposition tout l’hiver po...
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Édition de mars 2015
...st supérieur à 100 $. 1 erversement : le jour de l’inscription 2eversement : au plus tard le 22 mai Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés au plus tard le 22 mai. Modalités de remboursement Aucun remboursement ne sera ...
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Édition de novembre 2017
...uisez à notre travail. De plus, vous vous exposez à une amende et votre véhicule pourrait être remorqué ou déplacé à vos\ frais. AIRES DE STATIONNEMENT D’APPOINT Trois aires de stationnement d’appoint sont mises à votre disposition tout l’hiver p...
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Édition de juin 2015
...l de ville, au 1575, rue Turmel. Vous pouvez payer en argent, parpaiement direct ou par chèque. Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera...
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Édition d’octobre 2015
...sous peine d’amende. Le gazon n’est pas accepté dans les écocentres, sauf à celui de Jean-Talon, moyennant des frais. Nous vous encourageons à pratiquer l’herbicyclage, qui consiste à laisser l’herbe coupée sur votre terrain. U...
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Édition de novembre 2015
...erge et tomate confite 1 gousse d’ail hachée 2 tasses de tomates cerises ou tomates raisins coupées en 2 1 paquet de basilic frais haché ½ tasse de parmesan râpé Préparation : - Cuire les pâtes selon les indications du fabriquant. - Dans une poêle,...
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Édition de décembre 2015
...e, au 1575, rue Turmel. Vous pouvez payer en argent, par paiement direct ou par chèque. Date limite : Tous les frais d’inscription doivent être acquittés dans les 72 heures suivant votre inscription, à défaut de quoi celle-ci sera...
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Édition de janvier 2014
...Les contrevenants verront la possibilité que leur véhicule soit déplacé et devront payer une amen- de, en plus de payer les frais de remorquage. Les véhicules stationnés illégalement seront garés dans la même rue ou dans une rue avoisi- nante déjà d...
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Édition de mars 2014
...l’huile et à l’acrylique. Enseignement adapté au participant. Le matériel de base, au montant approximatif de 100 $, est aux frais du par\b ticipant. La liste de matériel sera fournie en même temps que la confirmation de l’activité . Responsable : ...
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Édition d’avril 2014
...que » pour chaque enfant inscrit et, s’il y a lieu, la section nous permettant de vous faire parvenir le re- levé 24 pour frais de garde d’enfants du ministère du Revenu du Québec aux fins de déduction d’impôt. Prenez note que ce relevé vous par...
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Édition de mai 2014
...que » pour chaque enfant inscrit et, s’il y a lieu, la section nous permettant de vous faire parvenir le re- levé 24 pour frais de garde d’enfants du ministère du Revenu du Québec aux fins de déduction d’impôt. Prenez note que ce relevé vous par...
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Édition d’octobre 2014
...sez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué ou déplacé à vos frais. Notre engagement pour un déneigement efficace À la Ville de L’Ancienne-Lorette, nous avons à cœur le bien-être et la...
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