167 résultats pour « Directeur municipal »

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...ONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 ET BILAN 202 3 ADOPTÉ LE 30 JANVIER 202 4 PAR RÉSOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL NUMÉRO 06 -24 Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2...

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Édition d'hiver 2024

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 1 • Hiver 2024 2 Mot du conseil 10 et 14 Rubrique des conseillers 12 - 13 Nouvelles des organismes 16 Calendrier des collectes Lorettain Le Budget 20...

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Démolition d'immeubles

...patrimoine culturel et d’autres dispositions législatives (RLRQ, 2021, c. 10) qui impose à l’ensemble des municipalités d’adopter, avant le 1 er avril 2023, un règlement de démolition visant minimalement les immeubles p...

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Édition d'hiver 2023

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 18 • Numéro 1 • Hiver 2023 2 Mot du conseil 3-8-12 Nouveau! Rubrique des conseillers 11 Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Loretta...

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AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

...a Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année 20 23. Mardi 31 janvier...

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Édition de juillet et août 2026

Détails en pages 4 et 5 Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 21 • Numéro 4 • Juillet et août 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 8 Le ma...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le c onseil municipal le 5 mars 1991; CONSIDÉRANT que le conseil a tenu une assemblée publique de con sultation portant...

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Zonage

...BUTS D U RÈGLEMENT Le r èglement vise à as surer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : - en localisant les diverses fonctions urbaines, compte tenu des potentiels et des contraint...

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Construction

....1 B UTS DU RÈGLEMENT Le règlement vise à assurer un développement rationnel, harmonieux et intégré de la municipalité : · localisant les diverses fonctions urbaines. Compte tenu des potentiels et des contraintes d...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...___________________________________ CONSIDÉRANT les articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (R .L.R.Q., chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT les articles 369 et 411 de la Loi sur les cités et...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalable ment donné lors de la séance tenue par le conseil municipal le 30 septembre 2008; EN CONSÉQUENCE Le conseil ordonne et statue par le présent règlement ainsi q...

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Nuisances

...CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de l a séance tenue par le conseil municipal le 10 juillet 2007; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne -Lorette ordonne...

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Réserve financière pour le financement des élections municipales

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Vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

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Édition de novembre 2014

....  Dans  cette  optique,  nous  vous  présentons,  dans  les lignes qui suivent,  un portrait succinct des finances de votre Municipalité. 2013 Pour l’année 2013, dont les états financiers ont été déposés en avril dernier, les finances de la Municip...

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Édition d’octobre 2014

...  Dans  cette  optique,  nous  vous  présentons,  dans  les lignes qui suivent,  un portrait succinct des finances de votre Municipalité. 2013 Pour l’année 2013, dont les états financiers ont été déposés en avril dernier, les finances de la Muni...

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Édition d'avril 2026

Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 21 • Numéro 02 • Avril 2026 Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 5 20 e anniversaire du Festival Lorettain...

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Édition de mai 2014

...   JOURNAL \bUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE |     \bAI 2014     |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  4 15 PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALES 2eversement : 29 mai 2014 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 27 mai, 20h Un écocentre est un centre de récupérati...

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Édition de septembre 2017

...s est maintenue, mais celle des branches est remise au 5 septembre. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Je tiens tout d’abord à vous remercier...

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Édition de novembre 2016

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Maintenant neuf zones! Le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette sera dorénavant divisé en neuf zones. Identifiez votre zone et surveillez les alert\ es! Détails en page 14. La programm...

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Édition d’octobre 2017

...istratifs de l’hôtel de ville et des travaux publics seront fermés. Pour toute urgence : 418 872-8450 Jour férié JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Dans quelques jours, soit les 14 et 15...

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Édition de novembre 2017

13 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE Madame, Monsieur, En cette période de l’année, il convient de vous présenter le portrait de la situation financière de notre Ville. Par ailleurs,...

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Édition de décembre 2017

13 MOT DU MAIRE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, À la suite des élections municipales du 5 novembre dernier, les membres du conseil et moi tenons à vous remercier chaleureusement pour votre confiance et votre soutien. J’entame mon\ 9 e...

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Édition de septembre 2014

...’Ancienne-Lorette, l’arrondissement de La Haute-St-Charles et le quartier de l’Aéroport de la ville de Québec, ainsi que les municipalités de Courcelette, Shannon et Saint-Gabriel-de-Valcartier. INSCRIPTION Inscription dès maintenant pour les catégor...

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Édition de mars 2016

www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | MARS 2016 | VOLUME 11 NUMÉRO 2 11 PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL Mardi 29 mars, 20 h Hôtel de ville DÉBUT DE L’HEURE AVANCÉE Dimanche 13 mars ACTIVITÉS DE...