141 résultats pour « norme sous sol »

Nouvelles

L’intégration des nouveaux arrivants dans la communauté

HIVER 2024 - Une rubrique de Johanne Laurin, conseillère du district #3 Saint-Paul. L’Ancienne-Lorette est unique à bien des égards et n’existerait pas sans ses citoyens. Nous cherchons constamment à améliorer la qualité de vi......

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Édition de mai 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...

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Édition d'hiver 2024

...utres directions, leur permettant ainsi de vous offrir un service de grande qualité tout en respectant les règles et normes en vigueur. En effet, chaque fonction que la Ville exerce auprès de ses citoyens implique un domaine de droit s...

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Édition de juin 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...

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Édition d’août 2017

... la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être r amassées, les   br anches doivent r especter les normes suiv antes : • Elles doivent êtr e déposées en bor dure de rue, les bouts coupés  face à la rue; • Elles ne doivent pa...

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Édition de septembre 2017

...dant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la collecte. Pour être ramassées, les branches doivent respecter les normes suivantes : • Elles doivent être déposées en bordure de rue, les bouts coupés face à la rue; • Elles ne doivent pas av...

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Édition de juillet et août 2026

...ments : • Vérifiez si un permis ou un certificat d’autorisation est requis. • Assurez-vous que votre projet respecte les normes de zonage, notamment les marges de recul et les dimensions autorisées. • Vérifiez si d’autres éléments existants sur...

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Occupation et entretien des bâtiments

...L’ENTRETIEN DES BÂTIMENTS EN REMPLACEMENT DU RÈGLEMENT N°159-2011 BUT DU RÈGLEMENT: Le présent règlement prévoit des normes visant à assurer la préservation et la pérennité des bâtiments sur l’ensemble du territoire. Ilvise également àce qu...

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Édition d'octobre 2025

...novations d’envergure bien méritées. Ce projet vise à adapter nos installations aux besoins actuels de la population et aux normes contemporaines en matière d’aménagement de bibliothèques, lesquelles ont beaucoup évolué depuis la construction du bâ...

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Édition d'avril 2025

...un processus d’évaluation et d’approbation des projets fondé sur des critères et des objectifs souples plutôt que sur des normes rigides. Cette approche favorise la recherche de solutions dans un échange ouvert entre la ville, les citoyens et l...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s publics . Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les normes de conception sans obstacle de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics...

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Édition d'automne 2024

...aux et d'adaptation aux changements climatiques. Votre participation sera de nouveau sollicitée cet hiver pour établir les normes d'urbanisme, afin qu'elles reflètent au mieux les préoccupations et les aspirations des résidents de L’Ancienne- Lo...

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Édition d'été 2024

...bre 2010 ont jusqu'au 30 septembre 2025 pour se conformer aux règlements. Pour vérifier si votre installation respecte les normes ou pour obtenir des informations avant l'achat d'une piscine résidentielle, utilisez notre formulaire d'autoévaluati...

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Édition de printemps 2024

...Complété 2e volet : Vision stratégique et enjeux I Complété 3e volet : Objectifs d'aménagement I En cours 4e volet : Normes d'urbanisme Hiver 2025 5 e volet : Consultation finale et dépôt du plan d'urbanisme Été 2025 Participez dès mai...

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...tuées. b) Améliorer l’accessibilité aux lieux et installations publics. Lors de travaux, s’assurer de respecter les Normes de conception sans obstacles de la Régie du bâtiment du Québec (la « RBQ »). Service des travaux publics Bât...

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Édition de printemps 2022

...ou de fumées susceptibles d’incommoder sérieusement les occupants des propriétés avoisinantes. Pour obtenir l’ensemble des normes applicables, veuillez consulter la fiche d’information disponible au lancienne- lorette.org. Garde de poules Toute p...