158 résultats pour « plan de zonage »
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Édition d'automne 2024
...culation pour les Lorettaines et les Lorettains. En terminant, je désire vous informer que nous préparons actuellement un plan d’action en développement économique pour vitaliser l’activité commerciale dans divers secteurs de la Ville, dont la...
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Demandes de dérogations mineures
...386, rue Saint-Gédéon , L’Ancienne -Lorette, lot 6 634 231 du cadastre du Québec : Rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal comportant 12 logements présentant des marges de recul avant de 1,8 mètre (N...
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
AVIS PUBLIC Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ord...
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Demandes de dérogations mineures
...tuée en cour avant d’une largeur variant entre 5,7 mètres et 7,1 mètres, alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètres. Implantation Éléments dérogatoires Plan type des niveaux Fondations Sous-sol 2 Plan type des niveaux Sous-sol 1 Rez-de-ch...
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Demandes de dérogations mineures
...e de l’Aéroport , L’Ancienne - Lorette, lot 1 778 878 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 9,9 mètres, alors que le minimum prescrit...
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Édition d'avril 2025
...ticipé aux nombreuses consultations, nous sommes fiers d’arriver à une étape très importante, soit l’adoption du nouveau plan d’urbanisme. Ce processus débutera en juin et se poursuivra jusqu'à l'automne. Les villes sont en constante transform...
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Demandes de dérogations mineures
...e le minimum prescrit est de 2 mètres; • Un pourcentage de cour arrière de 36%, alors que le minimum prescrit est de 40%. Implantation Éléments dérogatoires Élévation avant Élévation latérale droite Élévation latérale gauche Élévation arrière...
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Demandes de dérogations mineures
...rge de recul avant de 4,3 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V-965-89 est de 6,1 mètres. Implantation Éléments dérogatoires Implantation Élévations Avant Arrière Élévations Gauche Droite DEMANDE DE DÉROGATIO...
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Demandes de dérogations mineures
...u Bosquet , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 972 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain,...
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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé
...rmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une asse...
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Demandes de dérogations mineures
...econdaire) de 3,45 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 6,1 mètres . Implantation Élément dérogatoire rue Chapman rue Charles -Gill rue Parisien Élévations Avant (rue Chapman) Élé...
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Demandes de dérogations mineures
...ulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 6 174 580 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’un bâtiment principal commercial avec une marge de recul avant de 6,49 mètres, alors que le minimum prescri...
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Demandes de dérogations mineures
...Notre - Dame , L’Ancienne - Lorette, lot 1 77 7 815 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation du bâtiment principal à usage mixte (h3) avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V...
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Demandes de dérogations mineures
...nt -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 166 du cadastre du Québec : permettre sur un emplacement d’angle, l’implantation d’une piscine en cour avant secondaire située à une distance de 3,3 mètres de la ligne de rue, a...
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Dérogations mineures
...pplique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés et de constructions déjà érigées ou déjà im...
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AVIS | Règlement 379-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...
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Construction
...résidences isolées (L.R.Q. chap. Q-2, r-8). 1.6 T ABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute f orme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le prése...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -...
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Demandes de dérogations mineures
...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...
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Comité consultatif d'urbanisme
...cernant les demandes de dérogations mineures (DM); c) Des recommandations au Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de z...
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AVIS | Règlement 380-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 202 4 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
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