218 résultats pour « règlement urbanisme »
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Édition de novembre 2015
...ernale est en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois aires de st...
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Édition de décembre 2015
...en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail et vous vous exposez à une amende. Aires de stationnement d’appoint Trois air...
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Édition de janvier 2014
...36 028 $ au budget « revenus » et un montant équivalent au budget « dépenses », sans impact sur notre compte de taxes; b) un règlement d’emprunt financé par des taxes de secteur est arrivé à échéance, de sorte qu’en 2014, il y a réduction des revenus...
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Édition d’avril 2014
...nts apprendront les différentes techniques de base : coup droit, re\b vers, coups brossés et coupés, attaque et défense, les règlements, ainsi qu’une initiation aux effets. Cours intermédiaire (9 à 18 ans) Cette activité s’adresse aux filles et aux ...
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Édition de mai 2014
... aux ordures ménagères vos rognures de gazon (résidus de tonte)\b Des amendes seront imposées à ceux qui contreviennent à ce règlement\b FLEURS FANÉES RÉSIDUS DE TAILLE MAUVAISES HERBES BRINDILLES • Composter ces derniers avec un composteur domesti...
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Édition de juin 2014
...cat est requis pour l’installation d’une piscine hors terre, gonflable, creusée ou semi-creusée, en vertu du Règlement sur la sécurité des piscines résidentielles- L.R.Q., c. S-3.1.02, a. 1, 2 e al. Il est préférable de nous co...
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Édition d’octobre 2014
...vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remor...
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Édition de novembre 2014
... en vigueur pour votre zone, le stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6 h. En contrevenant au règlement, vous nuisez à notre travail. De plus, vous vous ex- posez à une amende et votre véhicule pour- rait être remorqué...
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AVIS | Règlement 368-2022
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Édition de janvier 2016
...e l’ouverture de l’entrée à la rue à 7,92 mètres, en lieu et place d’une largeur maximale de 6,1 mètres, tel qu’exigé par le Règlement de zonage n oV-965-89; • Propriété sise au 1903, rue Damiron, L’Ancienne-Lorette, lot 1 312 118 du cadastre du Qué...
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Édition de novembre 2017
...et Loisirs, puis cliquez sur le bouton M’inscrire. Sélectionnez ensuite l’activité « Cartes loisirs 2018 - Non-résidents ». RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...
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AVIS | Règlement 370-2022
...orette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le Règlement no 370 -2022 constituant u ne réserve financière pour le financement des élections municipales . Ce...
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Édition d’avril 2018
...17 h à 18 h 50 - Glace A Samedi 14 avril 9 h à 11 h 50 - Glace A Dimanche 15 avril 9 h à 11 h 50 - Glace A COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey...
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Édition d’été 2022
...e maintenir la quiétude dans le voisinage. Effectuons la tonte de gazon exclusivement lors des périodes autorisées par le règlement municipal Maintenons le bruit à un volume raisonnable (musique, parole et autres bruits) Évitons de faire gronder...
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Édition d’hiver 2021
...e L’Ancienne-Lorette et tenue de diverses consultations : transport actif, projet de modernisation et de simplification du règlement de zonage et boîte à idées. h Bonification des séances du conseil webdiffusées grâce à la prise de questions par...
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Édition de printemps 2021
...club : accueil, travail général de bureau notamment de donner les informations générales du club, assurer le respect des règlements du Club, mettre à jour la liste des membres et autres documents nécessaires à la bonne marche des activités, pro...
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Édition d’été 2021
...es professionnels externes (juridiques et fiscaux) – poursuite Ville de Québec 1 000 000 $ 858 720 $ Refonte du plan et des règlements d’urbanisme 100 000 $-$ Indemnité de départ – Service du greffe -$60 000 $ TOTAL 1 100 000 $918 720 $ Autres éléme...
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Édition d’hiver 2020
...édent de fonctionnement non affecté 2 000 000 $ - $ - $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 326 000 $ 50 000 $ 50 000 $ Règlements d’emprunt 4 220 536 $ 4 113 529 $ 3 725 529 $ Total 399 007 $ 5 316 000 $ 5 228 000 $ Analyse comparative des qu...
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Édition de printemps 2020
...ncernant la gestion et le contrôle des chiens sont en vigueur à la suite de l’adoption, par le gouvernement du Québec, du Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement co...
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Édition d’hiver 2019
...ière dispose d’un rond de patinage pour le patinage libre et de deux patinoires avec bandes pour pratiquer le hockey libre. Règlements Aucune activité de hockey n’est tolérée sur le rond de patinage. De plus, le port du casque est recommandé, autan...
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Édition d’été 2019
...232 563 $ Subvention TECQ 2014-2018 - rue Saint-Paul (estimé) 943 327 $ Subvention RÉCIM - Point de service 1 312 906 $ Règlements d’emprunt 2 469 532 $ Finances Endettement total net à long terme 2017 2018 Solde de la dette au 1 er janvie...
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Édition de janvier 2018
...n ski de fond. Tout l’hiver, les sentiers sont minutieusement entretenus pour que vous puissiez en profiter au maximum. RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hock...
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Édition de février 2018
...ardi Fermé Mercredi 19 h à 20 h 20 (Glace B) Jeudi Fermé Vendredi 12 h à 13 h 20 (Glace A) Samedi Fermé COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé. • Les bâtons de hockey,...
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Édition de mars 2018
...Dimanche 13 h à 14 h 20 (Glace B) Dernière journée de patinage libre de la saison le samedi 24 mars 2018. COÛT : Gratuit RÈGLEMENTS • Accès gratuit pour tous. • Le port d’un casque protecteur est fortement recommandé.• Les bâtons de hock...
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Édition de mai 2018
...485 876 $ 113 877 $ 68 479 $ 158 615 $ 12 286 039 $ Sources de financement : • Paiement comptant des immobilisations • Règlements d’emprunts (non financés) • Subvention TECQ • Subventions FEPTEU – estimé comptable : 4 200 699 $ au fédéral et...
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