156 résultats pour « réglement foyer »

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AVIS | Règlement 360-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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AVIS | Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le......

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...cadastre ou; ▪ que la rue située en bordure dudit lot ne fasse l’objet d’une entente en vertu de la réglementat ion municipale relative à l’ouverture et à la construction de nouvelles rues; dans un tel cas, s...

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Paix et bon ordre

...lque objet, mat ériel ou équipement servant ou facilitant la consommation de stupéfiants au sens de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C., 1996, c.19) à savoir , et ce, sans restreindre la...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ent ainsi qu’il suit, à savoir : ARTICLE 1 : Le présent règlement s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil ut...

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Construction

...il est préférable de ne pas installer de dét ecteur de fumée dans une cuisine, une pièce où se trouve un foyer, une salle de bain, une salle de lavage ou tout autre endroit susceptible de présenter un haut degré...

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Zonage

...mpétente Désigne l ‱inspecteur des bâtime nts respon sable de l ‱administration et de l ‱application de la réglementation d ‱urbani sme . Auvent Abri, rigide ou mobile, supporté pa r un cadre en saillie sur le mur...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...es personnes qui désirent s’exprimer à ce sujet. Que le projet de règlement no 368-20 22 contien t une disposition réglementaire susceptible d’approbation référendaire. Les modalités de consultations publiques sont modulées ainsi :...

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......

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Édition de mars 2015

...ain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de  L'Ancienne - Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne - Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à :Ville de L'Ancienne - Lorette1575,...

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Édition de mai 2014

... |     VOLU\bE 9 NU\bÉRO  4 18 S\brvic\b  des travaux pub\bics S\brvic\b  des travaux pub\bics COLLECTE DES RÉSIDUS VERTS Réglementation en vigueur au sein des Villes de l’agglomération de \buébec La collecte des résidus verts se fera les lundis,...

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Édition mai 2015

...in est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de  L'Ancienne - Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne - Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à :Ville de L'Ancienne - Lorette1575...

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Édition de juin 2015

...  potable  augmente  considérablement.  Pour  préserver  cette ressource précieuse, les citoyens sont invités à respecter la réglementation en vigueur.  Pour  plus  d’information,  veuillez  communiquer  avec  le  Service  des  travaux  publics,  au...

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Édition de septembre 2015

...  en  fran- çais,  tous  s’étant  retrouvés  dans ces  cahiers  de  chansons  et  ayant fait  entrer  la  musique  dans  les foyers québécois. Durée : 60 minutes Laissez-passer disponibles dès le 12 septembre. Atelier Les marionnettes sous\m les feu...

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Édition d’octobre 2015

...ain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville  de L'Ancienn e-Lorette et distribué gratuitement dans tous les  foyers de L'Ancienn e-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée  à: Ville de L'Ancienn e-Lorette 1575,...

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Édition de novembre 2015

...et au nom de la Ville en tant que poursuivante devant la Cour municipale, en matière pénale et en matière d’infraction à la réglementation municipale. Pour ce faire, il devra recevoir les dossiers, les analyser, les autoriser, faire les demandes de...

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Édition de décembre 2015

...ain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de  L'Ancienne - Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne - Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à :Ville de L'Ancienne - Lorette1575,...

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Édition d’avril 2014

...lodeau, service des ressources humaines 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette (Québec)  \b2E 3J5 COLLECTE DES RÉSIDUS VERTS Réglementation en vigueur au sein des Villes de l’agglomération de Québec La collecte des résidus verts se fera les lundis, d...

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Édition de juin 2014

... Cour supérieure  du  Québe\b. Parallèlement à \bela, nous travaillons sur diverses avenues, dont : • une révision de notre réglementation d’urbanisme, en vue de permettre de la re\bonstru\btion densifiée, dans le respe\bt de l’harmonie ave\b le bât...

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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Édition d’octobre 2014

...ade,  les  taxis et les véhicules de commerce dont la masse totale  en  charge  n’excède  pas  3  000  kg (6 613 lbs). La réglementation exige que ces véhicules soient munis de pneus à crampons aux deux extrémités d’un essieu et, s’ils sont mun...

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Édition de novembre 2014

...menade,  les  taxis et les véhicules de commerce dont la masse totale  en  charge  n’excède  pas  3  000  kg (6 613 lbs). La réglementation exige que ces véhicules soient munis de pneus à crampons aux deux extrémités d’un essieu et, s’ils sont munis ...