182 résultats pour « réglement foyer »

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Édition de février 2017

...ppel à une entreprise spécialisée dans le domaine. Votre sécurité nous tient à cœur! Nous vous rappelons aussi que selon la réglementation en vigueur, il est interdit de déposer de la neige qui provient d’une propriété privée sur la voie publique....

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Édition de janvier 2018

...tain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 15...

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Édition de février 2018

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575,...

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Édition de mars 2018

...bril\ lateur externe automatisé et d’administrer de l’adrénaline par auto-injecte\ ur lors des situations prescrites par la réglementation. Ce certificat est vali\ de pour une durée de trois ans. Préalables : Être âgé de 14 ans ou plus. Détenir l...

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Édition d’avril 2018

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575,...

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Édition de mai 2018

...de nécessiter l’obtention d’un permis ou d’un certificat d’autorisation dans certains cas, ces travaux doivent respecter la réglementation en vigueur. Mais saviez-vous que cela ne s’applique pas seulement pour la construction ou les changements ap...

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Édition de juin 2018

...tion d’eau portable augmente considérablement. Pour préserver cette ressource précieuse, nous vous demandons de respecter la réglementation en vigueur et de modifier vos habitudes de consommation. Jardins, fleurs, arbres et arbustes Arrosage manuel...

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Édition d’août 2018

...aire et paisible de ses parcs et de ses quartiers, la Ville mandate également une firme de sécurité pour faire respecter la réglementation en vigueur. La présence régulière d’agents de la firme McKinnon dans les rues et les parcs de la municipalité...

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Édition de septembre 2018

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575,...

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Édition de janvier 2017

...ttain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de L'Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à: Ville de L'Ancienne-Lorette 1575, r...

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Édition d’octobre 2015

...ain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville  de L'Ancienn e-Lorette et distribué gratuitement dans tous les  foyers de L'Ancienn e-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée  à: Ville de L'Ancienn e-Lorette 1575,...

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Édition de décembre 2015

...ain est un périodique publié 11 fois par année par la Ville de  L'Ancienne - Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L'Ancienne - Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit être acheminée à :Ville de L'Ancienne - Lorette1575,...

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AVIS | Règlement 381-2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...dastre ou; ▪ que la rue située en bordure dudit lot ne fasse l’objet d’une entente en vertu de la réglementat ion municipale relative à l’ouverture et à la construction de nouvelles rues; dans un tel cas,...

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Paix et bon ordre

...lque objet, mat ériel ou équipement servant ou facilitant la consommation de stupéfiants au sens de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (L.C., 1996, c.19) à savoir , et ce, sans restreindre la...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...ent ainsi qu’il suit, à savoir : ARTICLE 1 : Le présent règlement s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes , à l’exception d’un appareil ut...

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Construction

...l est préférable de ne pas installer de dét ecteur de fumée dans une cuisine, une pièce où se trouve un foyer, une salle de bain, une salle de lavage ou tout autre endroit susceptible de présenter un haut degr...

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Zonage

...mpétente Désigne l ‱inspecteur des bâtime nts respon sable de l ‱administration et de l ‱application de la réglementation d ‱urbani sme . Auvent Abri, rigide ou mobile, supporté pa r un cadre en saillie sur le mur...

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Prévention des incendies

...antes sont respectées : 1) le requérant démontre qu'il est un artificier qualifié agréé par la Direction de la réglementation des explosifs du ministère des Ress ources naturelles du Canada, ces documents étant joints en...

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Édition d'hiver 2023

...tain est un périodique publié 4 fois par année par la Ville de L’Ancienne-Lorette et distribué gratuitement dans tous les foyers de L’Ancienne-Lorette. Toute information pour Le Lorettain doit tre acheminée à: Ville de L’Ancienne-Lorette 157...