242 résultats pour « été »

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Prévention des incendies

...ES INCENDIES ______________________________ __ CONSIDÉRANT qu’un avis de motion du présent règlement a été préalablement donné lors de la séance tenue par le conse il municipal le 29 mars 2011 ; EN CONSÉQUENCE...

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Dérogations mineures

...ent s’applique aux travaux ou aux constructions qui ont fait l’objet d’un permis de construction et ont été exécutés, érigés ou i mplanté s de bonne foi. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 2. 3 . Une dérogation mineure pe...

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Édition de novembre 2015

...harge, ce que je m’empresse de faire par cet article de notre journal. 2014 Pour l’année 2014, dont les états financiers ont été déposés en avril dernier, les finances de la Municipalité se résumaient ainsi : • Une augmentation des taxes de 2,9 % par...

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Demandes de dérogations mineures

..., au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 155 , rue du Créneau , L’Ancienne - Lorette, lot 1 31 2 163 du cadastre du Québec : p ermettre un...

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Demandes de dérogations mineures

...’Ancienne -Lorette , au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1955, rue Notre -Dame , L’Ancienne -Lorette, lot 1 312 384 du cadastre du Québec : Permettre la construction...

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Lotissement

.../terrain Aucune opération cadastrale ne doit avoir pour conséquence d'enclaver un lot ou un terrain. 3.2.5 Copropriété (V-963.3 -92, V -963.6 -95) 3.2.5.1 Copropriété de terrain Toute opération cadastrale réalisée selon l'...

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Édition de mars 2014

...E |     \bARS 2014     \S|     VOLU\bE 9 NU\bÉRO\S  2 1\b PROCHAINE SÉANCEDU CONSEIL Mardi 25 mars à 20h PROGRAMME VACANCES-ÉTÉ 2014 Toute l’information pertinente concernant le Programme Vacances-Été 2014 sera disponible dans Le Lorettain d’avril....

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Édition de février 2014

...de L’Ancienne-Lorette qui aura lieu les 15 et 16 février prochain. Le thème de cette année :  Bouger!Une fois encore, tout a été mis en œuvre pour vous inciter à participer activement et à sortir pour profiter de l’hiver. Nous connaissons tous les bi...

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Demandes de dérogations mineures

..., au 1575, rue Turmel, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre...

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Édition de janvier 2014

...arge de manœuvre cachée dans nos budgets. À titre d’exemple : - de 1983 à 2001 (en 18 ans) les hausses globales de taxes ont été infé- rieures à 9 %; - de  2006  à  2011,  il  n’y  a  eu  que  5  %  d’augmentation  de  taxes,  en moyenne. Toutes ces ...

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Édition de mai 2014

...aux citoyens. Les restaurateurs ne peuvent pas utiliser ce service pour se débarrasser de leurs huiles. ÉCOCENTRES Adresse Été Hiver Horaire Matériaux, matières et objets refusés  • Acide fluorhydrique, acide picrique, cyanure et BPC • Bois  end...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...ette politique , réputée depuis le 1 er janvier 2018 règlement sur la 3 gestion contractuelle , a finalement été abrogée et remplacée par l'adoption, le 31 mars 2020 , du Règlement 345 -2020 sur la gestion contractuelle ....

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Édition de juin 2014

...U CONSEIL Mardi 17 juin, 2 0h ÉRIC CAIREDéputé de La Peltrie Bonjour,  Déjà le mois de juin qui débute. Offi\biellement, l’été est à nos portes et il sera le bienvenu après un hiver ex\beptionnellement rigoureux. Malgré  les  diffi\bultés  que  Dam...

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Édition d'hiver 2023

...année, qui marquera le 350 e anniversaire de fondation de L’Ancienne-Lorette, sera inoubliable. Vous avez d’ailleurs été des milliers à célébrer avec nous le lancement des festivités le 28 décembre dernier, et des dizaines d’activités...

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Construction

...ons contenues aux règlements V-7 50-83 et V-950-89 et à leurs amendements; ATTENDU que le projet du présent règlement a été ac cepté par ce Conseil le 15 août 1989; ATTENDU qu’une assemblée publique d’information a é té tenue à l’Hôt...

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Édition de décembre 2015

...  de  la  neige.  La  Ville  ne peut être tenue responsable des dommages occasionnés aux  végétaux  si  ceux-ci  n’ont  pas  été  protégés adéquatement. Voici quelques suggestions de protection efficace selon les types de végétaux : • Les  conifères...

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Édition de septembre 2014

...cette  année,  avec  l’ajout  du  spectacle  de Michel  Louvain  en  après-midi.  Pour  l’occasion,  les  chaises  avaient  été  autorisées  sur  le site. Forte de son succès, la formule du spectacle d’après-midi sera certainement de retour l’an pro...

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Édition d’octobre 2014

...’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre ...

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Édition de novembre 2014

...s de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombreux à répondre à notre invitation à participer  à  une  consultation  sur  vos perceptions  à  l’égard  de  votre  V...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...tre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas éc héant. Cette procuration doit avoir été produite avec l’écrit tenant lieu de signature du registre. 4) Personne morale : - Avoir désigné par réso...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...tre en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas éc héant. Cette procuration doit avoir été produite avec l’écrit tenant lieu de signature du registre. 4) Personne morale : - Avoir désigné par...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...re en leur nom et d’être inscrit sur la liste référendaire, le cas éc héant. Cette procuration doit avoir été produite avec l’écrit tenant lieu de signature du registre. 4) Personne morale : - Avoir désigné...

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Édition d’avril 2014

...ORMATIONS IMPORTANTES *  LES ENFANTS SERONT REGROUPÉS SELON LEUR NIVEAU SCOLAIRE *   LES  ACTIVITÉS  DU  PROGRAMME  VACANCES-ÉTÉ  SE  DÉROULERONT  SUR UNE PÉRIOD E DE 7 SEMAINES, DU  MARDI 24 JUIN AU VENDREDI  8 AOÛT 2014 . *    Tous  les  jeunes  ir...