180 résultats pour « Demandes en ligne »
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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025
...ibliothèque, puisqu’il s’agit d’un lieu d’apprentissage sans frontière. Grâce au Web, il est possible de consulter, en ligne, le catalogue de la bibliothèque. Il est également possible de réserver des documents et de les faire ré...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 février 202 5 à......
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 25 mar......
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Édition d'avril 2025
...ers programmes d’aides financières disponibles à l’agglomération de Québec. Cet événement fut également l’occasion de souligner l’étroite collaboration établie avec l’Association des gens d’affaires de L’Ancienne-Lorette, qui jouera un rôle i...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 29 avril 202 5 à 1 9......
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance o rdinaire qui aura lieu le mardi 2 7......
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de la séance ordinaire qui aura lieu le mardi 17 juin 202......
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Demandes de dérogations mineures
...mplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’implantation d’une remise en...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu mardi le 2 6 m......
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...une barrière économique pour les personnes financièrement défavorisées. Grâce au Web , il est possible de consulter , en ligne, le catalogue de la bibliothèque. =l est également possible d’effe ctuer la réservation de documents . De plus , on...
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Demandes de dérogations mineures
...alors que le minimum prescrit est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm. - Propriété sise au 1217, rue de l...
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Demandes de dérogations mineures
...Québec : rendre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière à une distance de 1,59 mètre de la ligne de latérale de propriété, alors que le minimum pre scrit par le Règlement de zonage n o V 965 89 est...
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Demandes de dérogations mineures
...Québec : permettre la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ;...
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Demandes de dérogations mineures
...rmettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 prohibe l’implantation d’une remise e n cour avan...
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Demandes de dérogations mineures
...du Québec : permettre la construction d’une galerie couverte en cour avant secondaire à une distance de 3,6 mètres de la ligne avant de l’emplacement, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de de 4,5 mètres...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette , lors de s a séance ordinaire qui se tiendra le mardi 2 9 mars 202 2 à 19 h 30 à l......
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Demandes de dérogations mineures
...des appareils liés au fonctionnement de la piscine (thermopompe et filtreur) soient situés à une distance de 0,9 mètre des lignes de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Pro...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de s a séance ordinaire qui aura lieu le mardi......
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h......
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 28 mars......
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Édition d'hiver 2024
...r. Services aux citoyens • Activités et festivités du 350 e anniversaire • Sac-cadeau Les Petits Lorettains : soulignement des naissances lorettaines • Offre d’un service de camp de jour d'appoint durant la grève des enseignants • D...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 25 avril......
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Édition de printemps 2023
...ur Facebook Page Facebook du 350 e anniversaire Découvrez un nouveau fait divers historique chaque semaine ! Archives en ligne – Nouveau ! Site web Ville et 350 e anniversaire Découvrez de nombreuses photos d’archives, au archives.lancienne-...
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Demandes de dérogations mineures
AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne - Lorette , lors de l a séance ordinaire qui aura lieu le mardi 30 ma......
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Demandes de dérogations mineures
...endre réputé conforme la localisation d’un balcon en cour arrière situé à une distance de 0,8 mètre de la ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le...
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