256 résultats pour « Règlement abri d’auto »

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AVIS | Règlement 360-2021

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 janvier 202 2, le conseil municipal a adopté l......

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

Rapport annuel sur l'application du Règlement 359 -2021 sur la gestion contractuelle pour la p ériode du 1 er janvier au 31 décembre 202 1 Déposé en séance du conseil municipal, le 25 janvier 202 2 2......

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Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...8 -2013 2013 -03 -26 Soustraire l’installation d’appareil d’échange thermique à l’obligation d’obtenir un certificat d’autorisation 219 -2014 2014 -07 -29 À l’article 3.3.6.2, à l’alinéa 1 ajouter le paragraphe 7 ) 291 -2017 201...

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AVIS | Règlement 373-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 374-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 375-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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Prévention des incendies

...CTION II - FOYER EXTÉRIEUR ARTICLE 36 : Nul ne peut utiliser un accélérant ni aucune matière dérivée ou fabriquée à partir de pétrole ou de ses dérivés dans un foyer extérieur. 7 ARTICLE 37 : Nul ne peut utiliser un foy...

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Édition de mai 2014

...ctuez la pré- inscription et un deuxième versement daté du 23 août 2014.    Les filles qui proviennent du secteur de Saint-Gabriel de Valcartier, Courcelette et Shannon, doivent faire leur inscription au Centre de loisirs de Valcartier. La période d...

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Édition de décembre 2015

...rdiales\b avec documentation\b  le participant sera amené à apprendre les éléments suivants :  • Comprendre le processus de fabrication du vin ; • Se familiariser avec les termes de la dégustation d’un vin ; • Procéder à l’accord des mets et vins par...

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AVIS | Règlement 377-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......

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Édition d’août 2017

...- 18 ans et plus Dans un climat  d’échanges  cordiales,  le participant  en appr endra da vant age  sur le processus  de fabrication  du vin,  les termes  de dégust ation, l’a ccord   mets et vins, le choix d’ un vin en fonction de ses goûts et le...

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Édition d’été 2021

...ncipal Ajout/retrait d’un logement Ajout d’un logement bigénérationnel Construction ou agrandissement d’un garage ou d’un abri d’auto Transformation d’un bâtiment (modification de la pente de toit, ajout de nouvelles ouvertures, construction d...

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Édition d’automne 2021

...opriété en prévision de l’hiver. Voici un résumé des principaux règlements pouvant s’appliquer à vos activités automnales. Abri temporaire (abri tempo) L’aménagement d’un abri temporaire (abri tempo) est permis à partir du 15 octobre. L’abri doit...

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Édition d’hiver 2020

...9 h à 11 h Lieu : local des Fermières, sous-sol du centre communautaire 23 janvier ATELIER DU CERCLE DE FERMIÈRES Fabrication de couvercle écolo (en tissu) Horaire : 13 h Lieu : local des Fermières, sous-sol du centre communautaire...

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Édition d’automne 2020

...rtir du 15 octobre. La clôture doit être située à 2 mètres de la bordure de béton ou du trottoir. Aide-mémoire automnal Abri temporaire (abri tempo) L’aménagement d’un abri temporaire (abri tempo) est permis à partir du 15 octobre. L’abri tempo...

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Édition d’automne 2019

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Édition d’avril 2018

...ébut des inscriptions le 17 avril. Détails en page 17. Programme Vacances-Été Date limite pour retirer les garages et abris d’auto temporaires Dimanche 15 avril Mardi 27 mars, 20 hMardi 24 avril, 20 h Hôtel de ville Prochaines séances du...

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Édition de mai 2018

...l’hôtel de ville, est à votre disposition pour une mise en forme en plein air. RANDONNÉE PÉDESTRE Le parc de la Rivière abrite un magnifique réseau de 7 km de sentiers vous permettant de profiter du grand air! Accessibles en tout temps et gra...

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Édition d’août 2018

...augmenter la mobilité et la flexibilité de vos articulations ainsi que relâcher la tension de vos muscles. Professeur : Sabrina Godoy, 418 683-8518, sabrina-yoga@hotmail.com Durée : 12 semaines débutant le 10 septembre 2018 Horaire : Lundi d...

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Édition de septembre 2018

...À 12 ans En attendant les monstres, sorcières et fantômes qui sortiront le soir de l’Halloween, nous vous invitons à venir fabriquer votre propre manche à air pour effrayer vos invités! Avec des conserves, de la peinture et des rubans, laissez libre...

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Édition de février 2017

...h 30 Durée : 180 minutes Lieu : Salle Victor-Laurin ATELIERInscription au comptoir de prêt dès le 4 février. Atelier de fabrication de savon – 5 à 12 ans Dates : Dimanche 12 février, 13 h 30 Durée : 120 minutes Histoire de bulles vous invite à...

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Édition de mars 2017

...es! Cinq espèces de perroquets seront présentées. Les jeunes vivront un moment magique en regardant ces oiseaux faire leurs cabrioles! Avec Éducazoo. Chimie mystérieuse – Maternelle à 3 e année Date : 9 mars, 10 h 30 Durée : 60 minutes Pour démysti...