204 résultats pour « Regle patio »
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Édition de mars 2016
...ue. Aussi les candidats développent une meilleure technique de nage et amé- liorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen devant un ex...
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AVIS | Règlement 371-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...dans les municipalités . L a disposition du second projet de résolution pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • Autoriser la classe d’usage habitations unifamiliales contiguës (h 1-3) à...
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AVIS | Règlement 386-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 12 décembre 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition de printemps 2023
...aison des jeunes ? Isa belle Grenier Conseillère district 2, Notre-Dame Les besoins des familles sont au cœur des préoccupations du conseil municipal. Les jeunes sont partie prenante de la vie communautaire et forment l’avenir de notre belle v...
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Lotissement
...t aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute p...
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Édition d'hiver 2023
...communautaire ; • Instauration du Programme de dons d’arbres matures. • Signature, avec le MTQ, de l'entente d'occupation du territoire pour le boisé Lorettain, renouvelable aux 5 ans. Infrastructures et équipements • Réalisation de l...
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AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
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Demandes de dérogations mineures
...vec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants : • Un coefficient d’occupation au sol de 0,23, alors que le minimum prescrit est de 0,25 ; • Un pourcentage de cour arrière de 1...
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AVIS | Règlement 380-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
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AVIS | Règlement 379-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89......
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AVIS | Règlement 378-2023
1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 78 - 202 3 RELATIF À LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES AVIS PUBLIC est, par les pr......
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
...it és . L a disposition du second projet de r ègle ment pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 866 ( zone R - A/B 42 ) à l’intérieu...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
...cipalités . L a disposition du second projet de règlement pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 8 1 6 ( zone R - A/B 4 3 ) à l’intérieu...
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AVIS | Règlement 381-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté......
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Prévention des incendies
...dans tout bâtiment ou sur toute propriété à toute heure raisonnable, pour inspecter la construction ou l'occupation des lieux, les installations et les opérations, afin de s'assurer du respec t des exigences du présent règle...
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AVIS | Règlement 382-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 30 mai 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 378-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 25 avril 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Règlement 379-2023
...alit és . L a disposition du second projet de r ègle ment pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 866 ( zone R - A/B 42 ) à l’intérieur d...
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AVIS | Règlement 380-2023
...cipalités . L a disposition du second projet de règlement pouvant faire l’objet d’une demande de participation à un référendum est la suivante : • I nclure le lot 1 777 8 1 6 ( zone R - A/B 4 3 ) à l’intérieu...
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Édition d'été 2023
..., organismes et entreprises qui ont réalisé ces Initiatives lorettaines et chapeau à toute la population pour votre participation ! Les célébrations se poursuivent jusqu’en décembre ! Marché aux puces de L’Ancienne -Lorette Dégustation de...
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Démolition d'immeubles
...établissant le mandat de toute personne autorisée à agir en son nom, le cas échéant; 4. Une description de l’occupation actuelle de l’immeuble ou la date depuis laquelle il est vacant et une description des motifs justifiant la n...
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AVIS | Règlement 383-2023
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 29 août 2023 , le conseil municipal a adopté le......
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Édition d'automne 2023
...que les festivaliers étaient au rendez-vous, et ce, malgré des prévisions météorologiques incertaines. Grâce à votre participation en grand nombre et à votre enthousiasme, vous avez directement contribué au succès de l’événement ! Qu’avez-vous pen...
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