182 résultats pour « Urbanisme terrain »

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Édition d'hiver 2025

...ent et un bras de décharge  S tabiliser les talus par enrochement végétalisé  V égétaliser les rives et les terrains municipaux  E ffectuer la réfection des conduites souterraines dans certains secteurs  R éaménager u...

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AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...s obstacle (ou mesures pour pallier les obstacles ) pour accéder aux b ureaux de scrutin (de l’arrivée sur le terrain jusqu’au retour au mode de transport de l’électeur ). Les personnes en situation de handicap peuvent rencont...

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Édition d'avril 2025

...du rinçage d’aqueduc dans votre secteur, inscrivez-vous au Portail citoyen ! Agrile du frêne L’agrile du frêne a gagné du terrain à grande vitesse au cours des dernières années. L’insecte envahisseur, qui fragilise et fait ultimement mourir l...

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Présentation du rapport financier 2024

...354 206 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 71 963 $ Ameublement et équipements informatiques 11 026 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 13 832 428 $ Total Sources de financement 3 623 304 $ Paiements comptants d’immobi...

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Édition d'été 2025

...res) 694 244 $ Véhicules (camionnettes Maverick et camions F250) 354 206 $ Ameublement et équipements informatiques 71 963 $ Terrains (parcelle projet Abris-bus) 11 026 $ To t a l 13 832 428 $ Sources de financement Paiements comptants d’immobilisati...

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Demandes de dérogations mineures

...e, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V-965 -89 prohibe l’implantation d’une remise en cour avant se...

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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Q......

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Demandes de dérogations mineures

...6,82 mètres . Extraits de la résolution n ° 103 -18 Implantation Élément dérogatoire Certificat de localisation Relevé terrain du 18 octobre 2018 (suite aux travaux)

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...de déneigement. Entretenir et déneiger adéquatement les sentiers pédestres. Entretenir et déneiger adéquatement les terrains donnant accès aux bâtiments municipaux. Encourager la population à conserver les rues et les trottoirs sans o...

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Demandes de dérogations mineures

...thermique et d’une cheminée intégrée au bâtiment principal situés à une distance de 0,44 mètre de la ligne latérale de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propr...

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Édition de juin 2014

...t, nous profitons de l’occasion pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à r...

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Zonage

...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...

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Demandes de dérogations mineures

...it est de 4,5 mètres; • L’implantation d’une remise située à une distance de 40 cm de la ligne latérale et arrière du terrain, alors que le minimum prescrit est de 60 cm. - Propriété sise au 1217, rue de la Joie , L’Ancienne-Lorette,...

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Demandes de dérogations mineures

...e la construction d’une marquise en cour avant secondaire à une distance de 1,2 mètre de la ligne avant de terrain, alors que l e minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V-965 -89 est de 4,5 mètres ; - Propriété sise...

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Demandes de dérogations mineures

...emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 1,5 mètre de la ligne avant de terrain, alors que le Règlement de zonage n o V -965 -89 prohibe l’implantation d’une remise e n cour avant secondaire au...

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Demandes de dérogations mineures

...eils liés au fonctionnement de la piscine (thermopompe et filtreur) soient situés à une distance de 0,9 mètre des lignes de terrain, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage n o V -965 -89 est de 1,5 mètre. - Propriété si...

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Nuisances

...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...

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Dérogations mineures

...on mineure ne peut acquérir d’un de ses voisins, sur la base de la valeur portée au rôle d’évaluation, le terrain requis pour lui permettre d’assurer la conformité aux règlements. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 6....

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Construction

...doivent l’être conformément aux dispositions du présent règlement. De même que toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...xtérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Sai...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de...

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Demandes de dérogations mineures

...erméabilité du sol.  Malgré l’agrandissement du stationnement, l’aire verte résiduelle représente 57 % de la superficie du terrain.  Aucun arbre mature ne sera coupé dans le cadre des travaux. RATIO EXIGÉ ET MOBILITÉ DURABLE  Le ratio de stati...

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Comité consultatif d'urbanisme

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-613 RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative d......

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Édition d'hiver 2023

...tés de fonctionnement (paiement comptant) 2 138 417 $ 2 735 756 $ 3 087 515 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux et fonds de redéveloppement 285 328 $ 75 000 $ 80 000 $ 100 000 $ 130 000 $ Aides financières potentielles...