169 résultats pour « grand projet »

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Édition d’octobre 2014

...nt  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  grande  utilité  dans  les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la  période  des  prépara...

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Édition d’octobre 2015

...65-8\b. - Propriété sise au 1059, rue Père-Bouvart, L’Ancienne-Lorette, lot 3 027 112 du ca- dastre du Québec : permettre l’agrandissement avec terrasse, en cour arrière, de larésidence unifamiliale isolée avec les dérogations suivantes : • Une super...

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Édition de novembre 2015

...ur les travaux suivants : • Agrandissement de l’hôtel de ville 534 126 $ • Amélioration des bâtiments 52 188 $...

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Édition de décembre 2015

...erritoire est divisé en 3 zones. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En  effet,  le  stationnement  est  interdit uniquement dans la ou les zones visées par une ®/aler...

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Édition de janvier 2014

...Ancienne-Lorette  à compter de 19 h 15. Nous discuterons de notre dossier sur l’hypersexualisation. Nous vous y attendons en grand nombre. Pour informations : Raymonde Nepton, secrétaire Louisette G-Asselin, agente Site Internet : www.afeas.qc.ca ASS...

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Édition de mars 2014

...urée :        60 minutes CONFÉRENCE 25 mars, 19 h 1 001 activités pour profiter de votre retraite Votre retraite approche à grands pas ou vous y  êtes  déjà?  François  Bernatchez fera diverses  propositions  afin  de  rester  actifs dans plusieurs ...

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Édition d’avril 2014

...ll, volleyball, kinball, deck hockey, jeux compétitifs, athlétisme, périodes de baignade, etc. PLEIN AIR : chasse au trésor, grands jeux, randonnées, olympiades, etc. SORTIES ET ACTIVITÉS SPÉCIALES :  les jeunes effectueront une sortie par semaine qu...

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Édition de mai 2014

...ll, volleyball, kinball, deck hockey, jeux compétitifs, athlétisme, périodes de baignade, etc. PLEIN AIR : chasse au trésor, grands jeux, randonnées, olympiades, etc. SORTIES ET ACTIVITÉS SPÉCIALES :  les jeunes effectueront une sortie par semaine qu...

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Édition de novembre 2014

...ement  pour  votre implication  et  soyez  assurés  que  les résultats, sous analyse présentement, nous serons  d’une  très  grande  utilité  dans  les tâches qui nous attendent. Bonne gouvernance oblige, c’est maintenant la  période  des  préparatio...

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Lotissement

...droit privé et tout particulier. 1.4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisé...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

...Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS Z...

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AVIS | Rapport annuel sur l’application du Règlement 359-2021 sur la gestion contractuelle

...dotée d’une p olitique de gestion contractuell e le 18 novembre 2010 afin de répondre aux exigences législatives grandissantes de l’époque. Cette politique , réputée depuis le 1 er janvier 2018 règlement sur la 3 gestion...

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Demandes de dérogations mineures

...ropriété sise au 6515, boulevard Wilfrid -Hamel , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 421 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement du bâtiment principal avec les dérogations au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivantes : • Un coeffic...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...droit public ou de droit privé. 1.4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisé...

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Construction

...e droit privé et tout particulier. 1.4 P RESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et d...

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Zonage

...oit privé et tout particulier. 1.4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées,...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...ligne latérale adjacente à une zone d’habitation de type R -A/B. d) La construction et/ou la rénovation et/ou l’agrandissement d’un bâtiment commercial et/o u l’implantation ou l’agrandissement d’un stationnement commercial. (225...

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Demandes de dérogations mineures

...asse commune en pavé et le potager communautaire AMÉNAGEMENT DE L’AIRE DE STATIONNEMENT  Aire de stationnement existante agrandie en cour latérale pour répondre au besoin des locataires (+11 cases aménagées).  Le ratio passera donc 0,4 case/loge...

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Édition d’hiver 2022

...début d’année 2022, les membres du conseil municipal et moi désirons vous souhaiter nos meilleurs vœux. C’est avec une grande fierté, mais aussi avec humilité face aux enjeux à venir, que nous entreprenons ce mandat pour les quatre procha...