344 résultats pour « Règlement stationnement rue »

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Édition d’hiver 2022

...zones d’opérations hivernales : A1, A2, A3, B1, B2, B3, C1, C2 et C3. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, pour une plus grande convenance aux citoyens. En effet, le stationnement est interd...

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AVIS | Règlement 372-2022

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022

1575, rue Turme l L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AU......

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AVIS | Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89

AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à vo......

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AVIS | Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conse......

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AVIS | Règlement 371-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 369-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 370-2022

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le......

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AVIS | Règlement 368-2022

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 366 -2022 DÉCRÉTANT DES DÉPENSES VISANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE DIVERSES RUES ET UN EMPRUNT DE 5 400 000 $ Avis public est, par les prése......

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Édition de novembre 2014

...ww.lancienne-lorette.org 3- Libérez les rues  Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre trava...

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Édition d’octobre 2014

...lancienne-lorette.org 3- Libérez les rues  Lorsqu’une alerte Opération hivernale est en vigueur  pour  votre  zone,  le  stationnement de nuit dans les rues est interdit de 22 h à 6  h.  En  contrevenant  au  règlement,  vous nuisez à notre tr...

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Édition de mai 2014

... RASSEMBLEMENT ET SITE DES ACTIVITÉS Polyvalente de L’Ancienne-Lorette 1801, rue Notre-Dame, L’Ancienne-Lorette, porte # 13 (stationnement à gauche de la Polyvalente) HORAIRE DU CAMP DE JOUR ET DU SERVICE DE GARDE Un service de garde (accueil et dépa...

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Édition d’avril 2014

... RASSEMBLEMENT ET SITE DES ACTIVITÉS Polyvalente de L’Ancienne-Lorette 1801, rue Notre-Dame, L’Ancienne-Lorette, porte # 13 (stationnement à gauche de la Polyvalente) HORAIRE DU CAMP DE JOUR ET DU SERVICE DE GARDE Un service de garde (accueil et dépa...

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Édition de mars 2014

...ptoir de prêt de la bibliothèque Marie-Victorin, du 22 février 2014 jusqu’à la journée même, au kiosque des scouts dans lÈ.e stationnement. Pour infos : www\bscoutsanciennelorette\borg INSCRIPTION À L’INITIATION AU SCOUTISME Le 8 mars prochain, dans ...

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Édition de janvier 2014

...,1 % Voirie municipale 206 290 $0,7 % Enlèvement de la neige 307 430 $1,1 % Éclairage des rues 123 538 $0,4 % Circulation et stationnement (lignage de rues, signalisation, etc.) 47 529 $0,2 % Machinerie, véhicules (diesel, essence, entretien, pièces,...

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Édition de décembre 2015

... travaux d’entretien hivernal en cours, le territoire est divisé en 3 zones. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de  nuit  plus  souvent,  au  grand  bonheur  de  tous.  En  effet,  le  stationnement  est  interdit uniquemen...

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Édition de novembre 2015

...travaux d’entretien hivernal en cours, le territoire est divisé en 3 zones. Cette façon de faire nous permet d’autoriser le stationnement de nuit plus souvent, au grand bonheur de tous. En effet, le stationnement est interdit uniquement dans la ou l...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 365 -2022 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT ET UNE DÉPENSE DE 4 714 000 $ POUR L’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE NOTRE -DAME – PROGRAMME......

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

AVIS PUBLIC APPROBATION DES PERSONNES HABILES À VOTER SUR LE RÈGLEMENT NO 367 -2022 MODIFIANT ET VISANT À FERMER RÈGLEMENT D’EMPRUNT 14 -2006, APPROPRIATION D’UNE SOURCE DE FINANCEMENT VERSÉE COMPTANT NON PRÉVUE AU RÈGLEMENT......

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Édition de septembre 2015

...curisé  de  5  km  et  moins, dont les profits seront remis à la Maison des jeunes de L’Ancienne- Lorette.  Départ à 10 h du stationnement du Métro Plus, situé au 1858, rue Notre-Dame. Dîner hot-dogs et rafraîchissements au retour.  Activité gratuite...

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Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux

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Demandes de dérogations mineures

...ec : permettre les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V -965 -89 suivants : • Un ratio de 1 case de stationnement par logement (35 cases) , alors que le minimum prescrit est de 1,5 case de stationnement par logement (52 cas...