180 résultats pour « Résident »
Vouliez-vous dire Président (65) ou résidu (80) ou résidus (51) ou décide (23) ou accident (15) ?
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Soulignement des naissances Les Petits Lorettains
...sacs est sujet à changement sans préavis. Conditions d'admissibilité Un parent et l'enfant doivent être résident de L'Ancienne-Lorette. Une preuve parmi les suivantes sera exigée : permis de conduite, compte de taxes, factu...
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Subvention des couches lavables
...les neuves, jusqu'à un montant maximal de 100 $ de subvention par enfant. Conditions d'admissibilité Être résident de L'Ancienne-Lorette. Une preuve parmi les suivantes sera exigée : permis de conduite, compte de taxes, facture d'...
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Formulaire | Programme de verdissement des chantiers routiers
...ur avant. Ce programme vise à accroître la canopée urbaine, à favoriser la biodiversité et à embellir les quartiers résidentiels. Seuls les citoyens ayant reçu une lettre à ce sujet sont admissibles à ce programme . Pour en bénéficier,...
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Poêles et foyers intérieurs
Le Règlement No 292-2017 concernant le remplacement ou l’installation d’un appareil de chauffage au bois s’applique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes.......
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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUF......
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