219 résultats pour « Plan urbanisme »

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Zonage

...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...le 7.6.7(1) CONSIDÉRANT les dispositions des articles 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de c...

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Demandes de dérogations mineures

...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 13 décembre 2022, à 16...

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Comité consultatif d'urbanisme

...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...

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Édition d'hiver 2023

...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...

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Demandes de dérogations mineures

...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 février 2023 , à...

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Demandes de dérogations mineures

...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 24 octobre 2023 ,...

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AVIS | Règlement 380-2023

...ce projet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 , à...

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AVIS | Règlement 379-2023

...jet de règlement pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 2 5 avril 202 3 ,...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bure...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...

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Édition de printemps 2023

...is le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes au Service de l’urbanisme en période estivale. Grand ménage printanier : restez informés ! Le printemps est propice au nettoyage et au g...

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AVIS | Règlement 379-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de burea...

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AVIS | Règlement 380-2023

...le plan et le Règlement de zonage n o V - 965 - 89 peut être consulté via le Service du greffe et le Service de l’urbanisme, à l'hôtel de ville, au 1575, rue Turmel, L’Ancienne - Lorette, durant les jours et les heures normales de bureau...

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Édition d'été 2023

...8 823 $ Sécurité publique 127 755 $ 99 919 $ Transport 3 944 939 $ 4 060 275 $ Hygiène du milieu 1 031 830 $ 1 172 794 $ Urbanisme et développement 515 075 $ 436 128 $ Loisirs et culture 5 460 617 $ 5 527 173 $ Frais de financement 842 437 $ 61...

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Demandes de dérogations mineures

...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127 , poste 1197, et ce, avant le 29 ao û t 2023 ,...

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Démolition d'immeubles

...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Cons...

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Édition d'automne 2023

...au 1625 rue Notre-Dame, jusqu’à la mi-octobre. Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Le Lorettain 7 URBANISME Rappels saisonniers Clôture à neige L’installation d’une clôture à neige destinée à protéger les arbres et arbu...

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Demandes de dérogations mineures

...s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 11 53 , et ce, avant le 23 septe...