185 résultats pour « Date limite »

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Édition d'automne 2024

...du soir même, débutant à 22 h. Elles peuvent inclure une ou plusieurs zones à la fois. Comme l’Opération hivernale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. Pour connaître votre zone,...

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Édition de printemps 2024

...1153 Claudia Lavoie, présidente Club Richelieu Qc-Anc.-Lorette Sentiers Vélo L’Ancienne-Lorette Prêts à repousser les limites en 2024 ! Sentiers Vélo L'Ancienne-Lorette poursuit son projet cet été et nous sommes déjà en pleine préparati...

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Édition d'hiver 2024

...t de capital pour 2024 et les années subséquentes. Rappelons-nous que notre ville est développée à presque 100 %, ce qui limite l’apport de nouveaux revenus. De plus, la comparaison de l’historique de la variation des taux des cinq dernières a...

Nouvelles

Pourvoi en contrôle judiciaire - Fin des procédures

Depuis février 2022, la Ville de L’Ancienne-Lorette a pourtant annoncé à maintes reprises que La loi ne lui permettait pas de rembourser les citoyens par le biais de chèques. Cela aurait été un acte illégal. Les jugements ont d’ailleurs confirmé que......

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Budget 2024

1 2 1. Diminuer la dette 2. Payer comptant nos immobilisations 3. Maintenir le compte de taxes le plus bas possible 3 ❖ Inflation à des niveaux records de 5,6 % ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 8,6 % ❖ Hausse souten......

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Démolition d'immeubles

...sation du sol dégagé, notamment les dimensions des constructions projetées et leurs distances par rapport aux limites du terrain, la localisation des arbres existants, l’emplacement et les dimensions des aires de stationn...

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Édition d'été 2023

...les fauteuils roulants et des toilettes adaptées. Réservez votre place, au info@lancienne-lorette.org ou au 418 872-9811. Limite d’un accompagnateur par personne à mobilité réduite. Places limitées. Jeudi 17 août Vendredi 18 août Samedi 19 août...

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Édition de mai 2014

...mai  2014. Veuillez identifier le nom de l’enfant ou le numéro de référence variable avec votre paiement  si applicable. DATE LIMITE D’INSCRIPTION La date  limite  d’inscription  est  le  23  mai  2014. Après  cette date, les places  ne  pourront  êtr...

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Édition de printemps 2023

...me Gratuit, billets disponibles à la salle des aînés les mardis et jeudis de 13 h à 16 h et les vendredis de 18 h à 20 h. Limite de 2 billets par personne. Places limitées. Activité réservée aux résidents (preuve de résidence requise). Une occas...

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Budget 2023

1 2 1. Maintenir le compte de taxes le plus bas possible 2. Payer comptant nos immobilisations 3. Diminuer la dette 3 ❖ Hausse considérable de la quote -part d’agglomération de 6,63% ❖ Inflation à des niveaux records ❖ Explosion des coûts de......

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Édition d'hiver 2023

...vigueur dans une zone, le stationnement dans les rues y est interdit de 22 h à 6 h. Comme l’Opération hivernale ne se limite pas au déneigement, l’interdiction demeure en vigueur après le passage des déneigeuses. En contrevenant au règl...

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Lotissement

...Un lotissement ayant pour effet de créer un nouveau lot situé en totalité dans une forte pente dont les limites ont été établies conformément au Règlement de zonage no V 965 -89 est prohibé. (322 -2018) Règlement de...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...; c) L’implantation d’un bâtiment d’usage h 5 doit conserver une marge minimale de 6 mètres avec toute limite de zone résidentielle contiguë à faible densité afin d’en préserver O¶LQWLPLWp d) L’implantation...

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Construction

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un......

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Paix et bon ordre

...municipal le 28 avril 2009 ; CONSI DÉRANT qu’il est opportun d’assurer la sécurité, la paix et le bon ordre dans les limites de la Ville de L'Ancienne -Lorette; EN CONSÉQUENCE Le conseil municipal de la Ville de L'Ancienne...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...nte; ▪ la délimitation de la rive et de la bande riveraine; ▪ l’emplacement de la ligne des hautes eaux et les limites des zones inondables. Règlement per mis , certificats et tarifs n o 86 -2008 13 Ville de L’Ancienne -Lorette U...

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Nuisances

...urs d’eau : Signifie toute partie de rivière ou cours d’eau naturel ou artificiel située à l’intérieur des limites de la municipalité; Directeur : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur g...

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Édition de novembre 2014

... l’allégeance Viniyoga.  L’esprit de Viniyoga, c’est de partir de là où on se trouve, en pratiquant selon ses capa- cités et limites\b Fondements et techniques de base de la pratique du yoga. Apprentissage de la relaxation et postures d’assouplisseme...

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Édition de septembre 2014

...e prudence et à  être  attentifs  à  la  signalisation  des  zones scolaires et des passages pour écoliers, en respectant la limite de vitesse permise. En présence d’un autobus scolaire dont les feux intermittents et le panneau d’ar- rêt sont activés...

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Édition de juin 2014

...lyse. Les dossiers de candidature pourront être retournés s’ils contiennent une enveloppe préadressée et préaffranchie. Date limite pour réception des dossiers de candidature : vendredi le 6 juin 2014, 16 h 30. www.journ-al.ca |     JOURNAL \bUNICIP...

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Zonage

...dant au pourtour d ‱un bâtiment princi pal, impla ntés conformément au présent règlement, et bornés par les limites d ‱un e mpl acement. Les cours se divise nt en : cour ava nt, cours latérales et cour arrière. La...