35 résultats pour « usages »
-
Documents
Demandes de dérogations mineures
...PUBLIC SÉANCE DU CONSEIL DU 2 OCTOBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1074, RUE BOUTET Localisation Zone R -A/B 4 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMA...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ÉANCE DU CONSEIL DU 23 SEPTEMBRE 2025 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1017, RUE CHAPMAN Localisation Zone R -A/B 36 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Site visé...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...élène Leblanc -Bourque Greffière DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1191, RUE DE L’ESPÉRANCE Localisation Zone R -A/B 31 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé NATURE DE LA DEMA...
En savoir plus -
Documents
Édition d'été 2025
...la vitalité des milieux de v\cie\b • Centre-ville S’étend le long de la rue Notre-Dame et dans ses environs\b Comprend des usages de proximité variés et compatibles (habitation, commerces et services locaux), ainsi que des espaces de rencontre et...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ncienne-Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872-9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 991, RUE ÉCHO Localisation Zone R-A/B 51 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...bec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE ET PIIA 1843, RUE DE L’ESTOC Localisation Zone R-A/B 37 - Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1 ) • Unifamiliale jumelée (h 1-2 ) Localisation Site visé Site visé...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1749-1751, ROUTE DE L’AÉROPORT Localisation Zone C-C/A 1 - Usages autorisés : • Commerce de voisinage (c 1 ) • Commerce centre-ville (c 2 ) • Commerce artériel (c 4 ) • Comme...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1516 -1518, RUE SAINT -CYRILLE Localisation Zone R -A/B 71 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Habitation unifamiliale avec logement...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 390-2024
...nicipal a adopté le Règlement n o 390 -2024 modifiant le règlement de zonage n o V-965 -89 – Modification des usages autorisés zone R -A/A 1. Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour c...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 390-2024
...E PUBLIQUE DE CONSULTATION RÈGLEMENT NO 390 -2024 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE R -A/A1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1369, RUE DU PASSANT Localisation Zone R -A/B 43 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Site visé Voisinage en face dro...
En savoir plus -
Documents
Lotissement
...ation cadastrale ne doit avoir pour effet de créer un lot qui ne respecte pas les conditions suivantes : Usages Largeur minimale du lot mesurée à la ligne avant (mètres) h1-1 15,0* h1-2 12,5 * Font exception à...
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...(PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) et les usages conditionnels (UC); d) Des avis au Conseil municipal concernant tout autre objet prévu par la loi....
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...couleurs; - Les matéria ux de revêtement de sol ainsi que leurs motifs et couleurs; - La relation entre les usages des différents bâtiments; - Le plan projet d’implantation des constructions projetées, tel que prépar...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...entre les données d ‱un tableau et un graphique ou un schém a, les don nées du tableau prévalent. 2.3 USAGES AUTORISÉS Pour d éterminer les usages autorisés dans les différentes zones, les règles suivant es s‱...
En savoir plus -
Documents
Construction
..."bâtim ents résidentiels" incluent toute construction utilisée en tout ou en partie à l'un o u l'autre des usages du groupe Habitation (H) tel que décrit aux dispositions des articles 4. 1 à 4.1.7 du règlement de zonage de même...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...oroutes, visées par une rég lementation d’urbanisme; 8° les dimensions des zones tampons aux abords d’usages ayant un degré d’incidence contraignante élevé, tel qu’un site d’extraction, un site d’enfouisseme...
En savoir plus -
Documents
Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
....1 CONDITIONS 1º La garde d ’abeilles est autorisée seulement de façon com plém entaire aux groupe s d’usages « COMMUN AUTAIR E », « COMMERCE » et « IN DUSTRIE » au s ens du Règlement de zo na ge n° V-965 -89 ;...
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...prévoir l’ensemble des bâtiments à être réalisés sur le site et confère un droit à l’égard de ou des usages prévus au projet d’ensemble pour les phases subséquentes, et ce, pour une période maximale de cinq (5) ans à compt...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 368-2022
...DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT S NO 368 -2022 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C 1 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Vi...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Demande d’approbation référendaire – Règlement 368-2022 modifiant le règlement de zonage V-965-89
...D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT N O 368- 2022 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N O V -965- 89 MODIFICATION DES USAGES AUTORISÉS ZONE C -V/C1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...(Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1236, RUE DE LA DÉTENTE Localisation Zone R -A/B 39 -Usages autorisés : • Unifamiliale isolée (h 1-1) • Unifamiliale jumelée (h 1-2) Localisation Site visé Voisinage gauche...
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2022
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette | Volume 17 • Numéro 2 • Printemps 2022 4 Inscriptions aux activités de loisirs 4 Vivart – appel de candidatures 12 Rinçage et nettoyage printaniers 10 et 11 Problèmes de taupes et de spo......
En savoir plus -
Documents
Édition de printemps 2024
Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 2 • Printemps 2024 Lorettain Le lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Photo by Sandie Clarke on Unsplash 2 Mot du conse......
En savoir plus -
Rubriques
Matières acceptées
Les articles que vous apportez à l'écocentre ne sont pas réutilisés. Si vous souhaitez qu'ils le soient, communiquez avec une ressourcerie ou un organisme récupérant les biens usagés, comme la Conférence Saint-Vincent-de-Paul. Pour con......
En savoir plus