556 résultats pour « Loret »

Documents

AVIS | Règlement 376-2022

...PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a adopté...

Documents

Lotissement

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-963 -89 R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT Codification administrative du règlement n o V-963 -89 À jour le 25 mars 2020 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas l...

Documents

Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

C A N A D A PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N O 292 -2017 _____________________________________________ RÈGLEMENT N O 292 -2017 CONCERNANT LE REMPLACEMENT OU L’INSTALLATION D’UN APPAREIL DE CHAUF...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-613 RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative d...

Documents

Prévention des incendies

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE RÈGLEMENT N o 155 -2011 __ ____________________________ __ R È G L E M E N T N O 1 5 5 - 2 0 1 1 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES ______________________________ __...

Documents

AVIS | Règlement 375-2022

...PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Rè...

Documents

AVIS | Règlement 374-2022

...PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règl...

Documents

AVIS | Règlement 373-2022

...PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le Règl...

Documents

AVIS | Adoption du budget 2023

AVIS PUBLIC VILLE DE L’A NCIENNE -LORETTE ADOPTION DU BUDGET 20 23 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, que le conseil municipal tiendra une...

Documents

AVIS | Calendrier des séances du conseil municipal 2023

AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire tenue le 29 novembre 2022 , le conseil municipal a établi le ca...

Documents

Demandes de dérogations mineures

...GATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil municipal de la Ville de L’Ancienne -Lorette, lors de sa séance ordinaire qui aura lieu le mardi 13 décembre 2022 à 1 9 h 3 0 à l’hôtel de ville de L’Anc...

Documents

Plan d'implantation et d'intégration architectural

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour...

Documents

Zonage

VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-965 -89 R ÈGLEMENT DE ZONAGE Codification administrative du règlement n o V-965 -89 À jour le 10 juin 2021 MISE EN GARDE : La présente codificati...

Documents

Construction

VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE R ÈGLEMENT N O V-964-89 R ÈGLEMENT DE CONSTRUCTION Codification administrative du règlement n o V-964-89 À jour le 18 novembre 2014 MISE EN GARDE : La présente codification n’a pas la valeur d’un...

Documents

Dérogations mineures

...prévu par la loi. Le paiement du montant requis doit être en la possession de la Ville de L’Ancienne -Lorette avant la transmission de la résolution faisant état de la décision du conseil municipal sur la dérogati...

Documents

AVIS | Règlement 370-2022

...VIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 28 juin 2022 , le conseil municipal a adopté le...

Documents

Édition d’octobre 2014

...IL Mardi 25 novembreûb à 20h AV IS Certaines  périodes  de  bains  libres  sont  réservées  aux citoyens de L’Ancienne-Lorette.  Détails en page 14.  MOT D\b MAIRE Madame, Monsieur,  Au cours des dernières semaines, vous avez été nombre...

Documents

Présentation du rapport financier 2022

...s donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de la Ville de L’Ancienne -Lorette au 31 décembre 2022 , conformément aux Normes comptables canadiennes pour le secteur public .» 3 Surplus de l’...

Documents

Édition d’avril 2018

13 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Mot du maire Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Après plusieurs années d’attente, le procès concernant le partage des frais d’agglomération s’est tenu du 5 février au 2 mars derniers. Nou...

Documents

Édition d’août 2017

13 www.journal-local.ca | JOURNAL MUNICIP AL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE | AOT 2017 | VO LUME 13 NUMRO 313 Début des inscriptions le 5 août . Découvrez la progr ammation et les nouveautés en page 17 . Inscription aux activités de...

Documents

Édition de juin 2017

...d’urgence : 418 872-8450 Jours fériés Prochaines séances du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE SCÈNE PRINCIPALE 16 h Michèle Richard 20 h 30 Louis-Jean Cormier Première par\bie : Mari\bza Pelcha\b 22 h Feux...

Documents

Édition de mai 2017

...isirs Mardi 30 mai, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Comme vous le savez, tous les ans à cette période, une firme comptable vérifie...

Documents

Édition d’avril 2017

...ils en page 16. Prochaine séance du conseil municipal Programme Vacances-Été JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Chères Lorettaines, Chers Lorettains, Dans l’esprit de la ville intelligente, projet lancé en mars 2016 avec l’inscr...

Documents

Édition de mars 2017

...ars Mardi 28 mars, 20 h Hôtel de ville Prochaine séance du conseil municipal JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE NOUVEAU! lancienne-lorette.org COMPTE DE TAXES Maintenant disponible dans votre Dossier Citoyen Chères Loret...

Documents

Édition de février 2017

11 JOURNAL MUNICIPAL DE LA VILLE DE L’ANCIENNE-LORETTE Consultez la programmation en page 14. Semaine de relâche Information en page 16. Compte de taxes municipales Mardi 28 février, 20 h | Hôtel de ville Prochaine séance du conseil munici...