312 résultats pour « ter »

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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2024

...tel de ville situé au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette et seront diffusées en temps réel sur le site internet de la Ville via la plateforme YouTube . Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 30 novembre 202 3 Me Ma...

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AVIS | Règlement 385-2022

...ors de la séance ordinaire du 28 novembre 2023 , le conseil municipal a adopté le Règlement no385 -2023 sur la rég ie interne et la procédure des séances du conseil en remplacement du règlement 373 -2022 . Ce rè glement entre en vigueu...

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AVIS | Règlement 379-2023

...ce du conseil municipal via la plateforme numérique ( You t ube ) ou en personne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance . Ce projet de règlement est disponible pour c...

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AVIS | Règlement 378-2023

...les bâtiments qui présentent une valeur patrimoniale et de conserver un nombre suffisant de logements locatifs sur le territoire, ce règlement vise à interdire la démolition des immeubles patrimoniaux et des immeubles comport...

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AVIS | Adoption du budget 2023

...ire le mardi 13 décembre 20 22, à 19h, à l’hôtel de ville, sis au 1575, rue Turmel à L’Ancienne -Lorette, afin d’adopter le budget de l’année 20 23 et le programme triennal d’immobilisations. Les délibérations du conseil et la pér...

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Édition d'automne 2023

...val Lorettain sur trois jours ainsi que la programmation estivale bonifiée ont permis à toutes les générations d’en profiter pleinement. Même si les soubresauts de Dame Nature ont parfois causé quelques désagréments, la pluie a contribué à su...

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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023

...LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation r...

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Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois

...iation canadienne de normalisation; 2) la norme intitulée « Standards of performance for New Residential Wood Heaters, 40 CFR 60, subpart AAA », publiée par la United States Environmental Protection Agen cy. 2 ARTICLE 5...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 12 avril 202 4...

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Ordonnance - Article 59

...sme (chapitre A -19.1), je fixe au 8 avril 2025 le délai dont dispose la Ville de L ’Ancienne- Lorette pour adopter les règlements de concordance visés à l’article 5 9 de cette loi afin de tenir compte de la révision du schéma...

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Demandes de dérogations mineures

...lors de la séance du cons eil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 9 mai 202 2 Me...

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Demandes de dérogations mineures

...s lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette sé ance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 8 mars 202 2 M...

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Demandes de dérogations mineures

...oconférence, statuera sur l es demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1948, rue du Lanterneau, L’Ancienne -Lorette, lot 2 627 329 du cadastre du Québec : permettre que des appareils liés au fonctionnement de...

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Édition de printemps 2024

...'environnement! Camp de jour : Début des inscriptions le 9 avril! 6 Consultation citoyenne en aménagement du territoire 7 Printemps vert 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 11 mars 202 4...

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Demandes de dérogations mineures

...de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Ces interventions seront lues telle s que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 1 5 novembre...

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Demandes de dérogations mineures

...séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 27 juillet 20...

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Nuisances

...o 56 -2007 3 Ville de L’Ancienne -Lorette ARTICLE 1 : DÉFINITIONS Pour les fins du présent règlement les termes suivants ont la sign ification ci -après indiquée à moins que le contexte n’indique un sens différent :...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...Ville de L’Anc ienne -Lorette RÈGLEMENT ADOPTÉ COMMENTAIRES 139 -2010 2010 -07 -27 À l’article 3.3.6.1 ajouter un sous alinéa à l’alinéa 3. À l’article 3.3.6.2 ajouter le paragraphe 6. Modification du tableau à l’article 3....

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Paix et bon ordre

...107 -2009 3 Ville de L’Ancienne -Lorette CHAPITRE 1 - DÉFINITION S ARTICLE 1 : Dans le présent règlement, les termes ci -après mentionnés ont la définition suivante, à savoir : Domaine public : ensemble des biens administré...

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Édition d'été 2023

...UIT Programmation complète à l'intérieur Présenté par : Installations récréatives Une foule d’activités libres pour profiter de la saison estivale ! 8 2 Le Lorettain | Journal municipal de la Ville de L’Ancienne-Lorette Bilan de mi-anné...

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Demandes de dérogations mineures

...es lors de la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube) ou en person ne à l’hôtel de ville. Ces interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 29 novembre 2022...

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AVIS | Règlement 380-2023

...E LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux personne s habiles à voter ayant le droit d’ être inscrites sur la liste référendaire . Objet du projet et demande d’approbation réfé...

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Dérogations mineures

...requis de cases de stationnement. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 4. 16-2006 5 . Une dérogation mineure doit respecter les objectifs du plan d’urbanisme. 2002, R.A.8V.Q. 5, a. 5. 6 . Une dérogation mineure ne peut être a...

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Demandes de dérogations mineures

...la séance du conseil municipal via l a plateforme numérique ( Youtube ) ou en p ersonne à l’hôtel de ville . Les interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 févrie...