159 résultats pour « 13 »
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RÉSOLUTION | Proclamation de la journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2026
..., mardi le 24février2026 à19h30. 30-26 PROCLAMATION DE LA JOURNÉE NATIONALE DE PROMOTION DE LA SANTÉ MENTALE POSITIVE LE 13 MARS CONSIDÉRANT que le 31 mars 2022, les élus de l’Assemblée nationale se sont prononcés à l’unanimité en faveur de l...
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Demandes de dérogations mineures
...ôtel de ville . Ces interventions seront lues te lles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne-Lorette, ce 13 septembre 2022 Me Marie -Hélène Leblanc -Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne- Lorette (Québec)...
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AVIS | Règlement 378-2022
...l de ville de L’Ancienne -Lorette pendant le s heures régulières d e bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 13 juin 202 3 Me Marie -Hé lène Leblanc -Bourque Greffi ère de la Ville 1575, rue Turmel L’Ancienne -L...
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Demandes de dérogations mineures
...mètres dans sa section la plus étendu e , alors que le maximum prescrit est de 6,1 mètres. - Propriété sise au x 1327 - 1337, rue Saint - Paul, L’Ancienne - Lorette, lot s 1 31 2 894, 1 312 888 du cadastre du Québec...
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Comité consultatif d'urbanisme
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-613 RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative d...
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Demandes de dérogations mineures
...o V-965 -89 prescrit que les remises ne sont autorisées qu’en cours latérales et arrière ; - Propriét é sise au 1369 , rue Notre -Dame , L’Ancienne -Lorette, lot 1 310 766 du cadastre du Québec : permettre la construction d’un...
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Demandes de dérogations mineures
...autorisée que pour les emplacements intérieurs d’une largeur de plus de 25 mètres . - Propriété sise au 16 48 -1350 , rue Saint -Jacques , lot 1 777 910 du cadastre du Québec . Permettre la construction d’un bâtiment multiple...
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Demandes de dérogations mineures
...au 1575, rue Turmel, statuera sur les demande s de dérogation s mineure s suivante s : - Propriété sise au 1398 , rue Saint -Georges ouest , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 826 du cadastre du Québec : permettre l’agra...
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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 403-2026
...l de ville de L’A ncienne -Lorette pendant les heures régulières de bureau. Fait à L’Ancienne -Lorette , ce 13 mars 2026 Me Marie -Hélène Leblanc Bourque Greffière
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Demandes de dérogations mineures
...ville . L es interventions seront lues telles que formulées lors de cette séance. Fait à L’Ancienne - Lorette, ce 13 mai 2025 Me Marie - Hélène Leblanc - Bourque G reffière 1575, rue Turmel L’Ancienne-Lorette (Québec)...
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Déneigement d'un chemin public avec une souffleuse d'une masse nette de plus de 900 kilogrammes
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Créant la commission de l'administration des finances
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Modalités de publication des avis publics de la Ville de L'Ancienne-Lorette
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AVIS | Règlement 365-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L’Ancienne- Lorette, de ce qui suit : Lors d’une séance extraordinaire ayant eu lieu le 1 er mars 2022, le conseil municipal a adopté le......
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AVIS | Calendrier des séances du conseil 2025
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire qui a eu lieu le 26 novembre 202 4, le conseil municipal......
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Demandes de dérogations mineures
...age n o V-965 -89 est de 0,6 mètre . - Propriété sise au 1035 , rue du Pélican , L’Ancienne -Lorette, lot 1 311 713 du cadastre du Québec : permettre l’agrandissement du bâtiment principal (avec exhaussement) avec une marge d...
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Édition d'hiver 2024
...e de L’Ancienne-Lorette • Volume 19 • Numéro 1 • Hiver 2024 2 Mot du conseil 10 et 14 Rubrique des conseillers 12 - 13 Nouvelles des organismes 16 Calendrier des collectes Lorettain Le Budget 2024 Profitez de l’hiver...
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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024
...rette | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 202 4 et bilan 202 3 13 à la population. Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 202...
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Édition de printemps 2024
...ge ! Les débits seront ensuite ramassés par la Ville. Nettoyage des berges de la rivière Lorette Mercredi 8 mai, de 13 h à 16 h Activité exclusive aux élèves de la Polyvalente de L’Ancienne-Lorette Les élèves de l’école secondaire Pol...
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Ordonnance - Article 59
...te de la révision du schéma d’aménagement et de développement révisé de l’agglomération de Québec , règlement R.A.V.Q. 1310, qui est entré en vigueur le 7 février 2020. La ministre des Affaires municipales, Madame Andrée Laforest...
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AVIS | Demande d'autorisation de démolition
...cienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC – DEMANDE D’AUTORISATION DE DÉMOLITION D’IMMEUBLE 13 48 -1350, RUE SAINT -JACQUES AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu ’une demande d’autorisation de démo...
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AVIS | Règlement 386-2023
...difiant le Règlement n o V-12 30 -99 concernant la circulation et le st ationnement et abrogeant le règlement 195 -2013 . Ce rè glement entre en vigueur conformément à la loi et est disponible pour consultation au Servi...
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Rapport semestriel
...054 1 222 054 - IMMOBILISATIONS À MÊME LES REVENUS 2 138 471 (57 473) 2 080 998 2 080 998...
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Budget 2024
...t une meilleure équité du fardeau fiscal entre le résidentiel et le commercial 6 Budget de fonctionnement 35 447 371 $ 37 133 845 $ 1 686 474 $ 4,8 % Revenus Variation Budget 2024 vs 2023 Ajustement du rôle foncier, des taxes et tarification de...
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Présentation du rapport financier 2023
...même les revenus 2 916 509 $ 141 726 $ 4 412 743 $ 1 461 056 $ 530 608 $ 6 435 441 $ 412 514 $ 1 192 643 $ - $ - $ - $ 2 138 471 $ 2 923 544 $ 117 096 $ 4 016 378 $ 1 618 281 $ 516 696 $ 6 146 068 $ 347 155 $ 1 246 207 $ 7 436 633 $ (7 436 633)...
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