132 résultats pour « Arc »

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...TE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -91 À jour le 17 ma...

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Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte

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Contribution aux fins de parcs, de terrains de jeux et d’espaces naturels

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Installations récréatives

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Demandes de dérogations mineures

...verture à la rue localisée à moins de 0,30 mètre d'une ligne latérale d’un emplacement. NATURE DE LA DEMANDE Implantation Architecture Architecture Architecture Architecture DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE 1406, RUE SAINT-CLÉMENT Permettre l’i...

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Édition de printemps 2024

...tout cela en même temps ! N’hésitez pas à prendre connaissance de la programmation estivale à venir, elle animera nos parcs tout l’été. Plusieurs initiatives vous sont également proposées pour contribuer à protéger l’environnement et à b...

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AVIS | Dépôt du rôle de perception 2024

...diés dans le délai imparti. Fait à L’Ancienne -Lorette, ce 31 janvier 2024 Trésorière de la Ville, Anick Marceau , CPA auditrice , C GA . 1575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette Québec) G2E 3J5 418 872 -9811

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AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...us par la communauté. Tous ensemble, les membres du comité rallient leurs efforts et collaborent afin d’améliorer la démarche d’accessibilité de la Ville. Ville de L’Ancienne -Lorette | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de h...

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Édition d'hiver 2024

...Nouvelles des organismes 16 Calendrier des collectes Lorettain Le Budget 2024 Profitez de l’hiver au parc de la Rivière ! lancienne-lorette.org • Dossier Citoyen • Infolettre • • Restez informé ! Festival...

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AVIS | Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 387-2023

...TION PROJET DE RÈGLEMENT N O 387 -202 3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V -965 -89 – CONTRIBUTION AUX FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D’ESPACES NATURELS AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Que le conseil muni...

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Programme quinquennal d'immobilisations 2024 à 2028

...8 467 $ 1 609 382 $ - $ - $ 5 864 482 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 125 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100 000 $ 100...

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Budget 2024

...ts divers 627 000 $ 690 000 $ 695 000 $ 565 000 $ 540 000 $ Bâtiments 2 872 845 $ 7 302 919 $ 4 865 000 $ 1 630 000 $ - $ Parcs et sites des loisirs 366 040 $ 1 032 167 $ 500 000 $ 100 000 $ 100 000 $ Informatique 57 500 $ - $ - $ - $ - $ Total...

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Édition d'automne 2023

...ette • Volume 18 • Numéro 4 • Automne 2023 2 Mot du conseil 5 et 16 Rubrique des conseillers 7 Agriculture urbaine 9 Marché de Noël : Appel de candidatures Lorettain Le Cherche et trouve du 350 e Retrouvez-le à l'intérieur! lancienn...

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Démolition d'immeubles

...uprès du Comité. Lorsque requis, le Comité peut s’adjoindre les services de tout professionnel, notamment en architecture, en histoire, en urbanisme ou en patrimoine pour agir à titre de personne-ressource. Ces personnes...

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Édition d'été 2023

...ugements obtenus en 2023. • À l’initiative de L’Ancienne-Lorette, deux rencontres ont eu lieu entre les maires Pageau, Marchand et Juneau, sans la présence d’avocats, pour trouver des pistes de solution pour l’établissement d’une quote-part j...

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Édition de printemps 2023

...us vous préparons une programmation estivale éclatée, qui sera bientôt dévoilée ! Spectacles, concerts, animation dans les parcs, activités sportives, danse et plus encore ! Un été inoubliable pour le 350 e ! Abonnez-vous à notre page Facebook et...

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Édition d'hiver 2023

...Activités de la Semaine de relâche 16 Calendrier des collectes 2023 Lorettain Le 9 Profitez de l'hiver au parc de la Rivière! L'entraide communautaire à L'Ancienne-Lorette : unique et unie! lancienne-lorette.org • 35...

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Demandes de dérogations mineures

...à la suite de forts vents à la fin février 2024 2 m Certificat d’autorisation 1995 Définition ligne de rue Ligne de démarcation délimitée par la surface du terrain occupé par la rue, notamment les chaînes de rue, trottoirs, pistes cyclables, ba...

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Lotissement

....4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière prescrite dans...

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Comité consultatif d'urbanisme

...Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPC...

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Prévention des incendies

...omaine public : une rue, une ruelle, une piste, un trottoir, un passage, une promenade, un belvédère, un parc, un terrain de jeux, une place et un escalier appartenant à la Ville ou administré par elle 2 ou l'u...

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Demandes de dérogations mineures

...es du bâtiments.  Le transport collectif accessible directement en front du terrain par la présence d’un abribus couvert (parcours 80-280 express, 380 express, 580 express).  Pour favoriser la mobilité durable 4 espaces de stationnement seront mu...

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Édition de juillet et août 2026

...Lorettain Le lancienne-lorette.org • citoyen.lancienne-lorette.org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 8 Le marché public est de retour ! 9 et 10 Rubriques des conseillers 8 12 Nouvelle plateforme d'inscription aux activité...

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Zonage

...4 PRESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié, ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins auto risées, et de la manièr e prescrite dans l e prése...

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Construction

....4 P RESCRIPTIONS D ’AUTRES RÈGLEMENTS Tout bâtiment élevé, reconstruit, agrandi, modifié ou réparé et toute parcelle de terrain ou tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées et de la manière prescrite dans le présent...