314 résultats pour « Form »
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Accès à l'information
Procédure Pour soumettre une demande, vous devez nous transmettre une demande détaillée, en remplissant le formulaire ci-dessous. La demande sera reçue, analysée et traitée par le Service du greffe. Délai de traitement À la suite de v...
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Formulaire - Programme de verdissement des chantiers routiers
...ls les citoyens ayant reçu une lettre à ce sujet sont admissibles à ce programme . Pour en bénéficier, veuillez compléter ce formulaire. Une fois inscrit, vous recevrez un courriel de confirmation indiquant l’essence d’arbre qui vous sera attribuée....
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Modalités de paiement
...ments seront effectués à temps, sans même que vous ayez à y penser. Deux méthodes d’inscription s’offrent à vous : Formulaire en ligne Complétez le Formulaire d’autorisation de paiement préautorisé. Formulaire en ligne...
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Formulaire - Capsule temporelle
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Formulaire d'adhésion au paiement préautorisé automatique (PPA)
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Formulaire d'inscription au concours de sculptures sur neige 2023
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Formulaire - Bottin des artistes
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Formulaire de candidatures - Marché de Noël 2026
Date limite pour soumettre votre candidature : Mercredi 30 septembre 2026, à 16h30 Les résultats de l’appel de candidatures seront annoncés au plus tard durant la semaine du 5 octobre.
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Sac cadeau pour Petits Lorettains : Formulaire de demande
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Formulaire - Demande de réservation de salle ou de plateau sportif
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Planification des mesures d'urgence - Formulaire de renseignements personnels
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Rubrique d'information sur votre organisme
⌨️ Spécifications Chaque organisme a une rubrique d'information à son sujet : Organismes communautaires Organismes culturels Organismes sportifs On y trouve des informations générales, telles qu'un...
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Ressources pour le personnel électoral
...tape Aide-mémoire - Scrutateur et secrétaire du bureau de vote | Le dépouillement, étape par étape Formation en ligne Vidéo - Le dépouillement Préposé(e) à l'information et au maintien de l'ordre (PRIMO) D...
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Affichage grand format dans la ville
...L'organisme est responsable du graphisme et de l'impression du panneau. Nous effectuerons l'installation de celui-ci. Format 4x8 pieds horizontal , avec une marge minimale de 3 pouces pour les écritures et logos. Impression recto sur cor...
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Collecte des résidus alimentaires
...n’occasionne aucune charge supplémentaire auprès de votre entreprise. Afin de répondre aux besoins variés des ICI, deux formats de sacs sont offerts. La Ville fournit les sacs mauves gratuitement en continu et le matériel d’information. Les form...
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Consultation des personnes aînées : répondez au sondage!
...t également disponibles à l’hôtel de ville ( 1575, rue Turmel, L'Ancienne-Lorette) pour les personnes qui préfèrent ce format. Vous connaissez une personne aînée sur le territoire de L'Ancienne-Lorette qui pourrait être intéressée pa...
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Index des travaux et rénovations
...Hébergement touristique ou de courte durée Normes applicables Avis de conformité CITQ Logement accessoire et modification à l'usage d'un immeuble Certifi...
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Déposer une demande de dérogation mineure
Pour effectuer une demande de dérogation mineure, remplissez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Des frais de traitement de 550 $, non remboursables, sont exigib...
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Élections générales du 2 novembre 2025 à L’Ancienne-Lorette: la période électorale est lancée!
...e aujourd’hui et se poursuivra jusqu’au 3 octobre 2025, au bureau de la présidente d’élection. Voici le lien pour accéder au formulaire : Formulaire de déclaration de candidature . La prise de rendez-vous n’est pas exigée, mais très appréciée....
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Déposer une demande de permis de lotissement
Pour effectuer une demande de permis de lotissement, complétez le formulaire de demande et transmettez-le au Service de l’urbanisme par courriel à urbanisme@lancienne-lorette.org . Le tarif des honoraires exigibles pour l’émission d’un permis...
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Appel de candidatures – Comité de pilotage de la Politique des aînés 2026-2031
...tres : Environ 10 à 15 d’ici avril 2026 Début du mandat : Automne 2025 Comment poser votre candidature Le formulaire de mise en candidature est disponible en version papier et en ligne. Il comprend quelques questions pour mieux con...
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Programme d'aide financière pour l'abattage des frênes
...éclarer un abattage et présenter une demande d'aide financière Étapes à suivre : Remplir et transmettre le formulaire de demande : Compléter le formulaire et transmettez le par courriel, au urbanisme@lancienne-lorette.org ou par...
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Abonnement et tarification
...arquer, surligner, découper, déchirer ou mutiler de quelque façon que ce soit les documents. Faire un usage des postes informatiques et de l'accès internet conforme au règlement (notamment s'abstenir de consulter des sites à caractère sexuel ou d...
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Poêles et foyers intérieurs
...ique à tout poêle, fournaise, chaudière et foyer encastrable ou préfabriqué conçu pour ne brûler que du bois sous toutes ses formes. Principales dispositions Le propriétaire qui procède à l’installation ou au remplacement d’un appare...
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Préparez votre enfant pour le camp
...avec vous en cas d’absence. Départs Si vous souhaitez que votre enfant parte seul à 16 h, vous devrez remplir le formulaire qui vous sera envoyé par courriel après votre inscription. Sans cette autorisation, votre enfant ne pourra partir...
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